Les espaces confinés sont bien plus dangereux que des lieux de travail « ordinaires ». Une altération des conditions de travail qui peut sembler mineure pour un poste de travail habituel peut rapidement transformer un espace confiné en zone de danger mortel pour les personnes qui s’y trouvent.

De même, les accidents qui se produisent dans les espaces confinés sont différents de ceux qui se produisent dans des espaces de travail « ordinaires ». Une défaillance ou une approximation lors de la préparation de l’intervention, de la sélection des équipements de protection ou de la maintenance de ces équipements peut avoir pour conséquences des accidents très graves. Ce qui est qualifié d’incident sur un site de travail « ordinaire » peut se transformer en accident mortel en espace confiné.

Par conséquent, les mesures de prévention préconisées pour une intervention en espace confiné doivent être appliquées avec la plus grande rigueur. Aux mesures habituellement recommandées, s’ajoutent des mesures supplémentaires spécifiques aux espaces confinés.
Remarque : Pour le domaine du transport de l’eau, du gaz, de l’électricité, du livre et de la communication, une recommandation (R 4471) a été adopté en juin 2009 s’intitulant « Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés ».1https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/31219/document/r447.pdf

Démarche de prévention

Avant d’envisager une intervention dans un espace confiné, il est indispensable de bien analyser la situation de travail au regard de l’opération à effectuer et de son environnement :

• identifier la zone d’intervention et son environnement, connaître l’usage actuel et antérieur de l’espace confiné, ainsi que les matières et produits susceptibles d’y être rencontrés (la connaissance des propriétés des produits et matières contenus dans l’espace est d’une importance capitale pour garantir la sécurité et la salubrité des interventions), connaître l’historique et le déroulement des précédentes interventions ;
   
• définir la nature de l’intervention ainsi que les différentes étapes et vérifier que la présence de personnel à l’intérieur de cet espace est absolument indispensable.

Les risques doivent ensuite être évalués. Les résultats de cette évaluation sont consignés dans le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et dans le plan de prévention si l’opération est sous-traitée. L’étape primordiale suivante est de définir les mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre pour supprimer les risques ou les réduire au niveau le plus faible, en donnant la priorité aux mesures de protection collective plutôt qu’aux mesures de protection individuelle.

À cette issue, un protocole opérationnel est établi en détaillant de manière précise toutes les phases de l’intervention et préciser pour chacune d’elles les équipements de travail ainsi que les mesures de prévention et de protection adaptées (la définition des équipements de travail est aussi importante que celle des mesures de prévention car, dans ce contexte de travail particulier, il s’avère que les opérateurs improvisent rapidement en cas d’imprévu, et si le matériel n’est pas tout à fait adapté à la tâche, des accidents peuvent survenir).

L’entreprise qui effectue les travaux doit alors s’assurer que l’opération est faisable : elle doit vérifier que le personnel est formé et compétent (cf. partie « Formation des personnels »), elle doit aussi disposer de l’équipement nécessaire pour réaliser l’opération et pour mettre en œuvre les mesures de prévention et de protection nécessaires.

L’intervention doit être ensuite préparée sur le plan organisationnel. Il est impératif de :

• rédiger une procédure adaptée au type d’intervention à réaliser (voir ci-après la procédure d’intervention), qui définit, au minimum, l’organisation du travail, les consignes à respecter et les moyens et équipements de sécurité à mettre en œuvre (il s’agit, dans la plupart des cas, d’adapter une ou des procédures existantes à la spécificité du site et de l’opération à réaliser) ;
   
• désigner un responsable qualifié et formé ; l’opération doit toujours être supervisée et dirigée sur place par un agent ayant compétence en la matière, même si l’opération est sous-traitée ;
   
• désigner les salariés capables d’assurer la mission en tenant compte de leur qualification, de leur expérience, de leur aptitude médicale, de leur sensibilisation aux risques repérés… ;
   
• désigner un « surveillant » ayant les aptitudes, les connaissances et les compétences pour intervenir en cas de problème, d’incident ou d’accident pendant l’opération ;
   
• présenter le(s) mode(s) opératoire(s) du protocole opérationnel, les procédures et consignes spécifiques afférentes aux opérateurs avant l’intervention, s’assurer de la bonne compréhension des informations transmises ;
   
• établir les permis et les autorisations nécessaires (permis de pénétrer, permis de feu2…) qui devront être renseignés par le responsable désigné avant que les personnes ne pénètrent dans l’espace confiné ;
   
• ne confier le travail qu’à du personnel dont l'aptitude médicale au poste de travail tient compte de l’utilisation d’appareils de protection respiratoire isolants 3lorsque l’analyse des risques met en évidence qu’une atmosphère saine ne peut être garantie pendant toute la durée de l’opération ;
   
• définir le plan d’urgence en cas d’accident (cf. partie « Plan d’intervention des secours »).

Par la suite, pour pouvoir améliorer la sécurité lors des interventions ultérieures, il est essentiel d’analyser l’intervention réalisée afin de capitaliser sur le retour d’expérience.

Procédures d’intervention

Des procédures d’intervention doivent être préparées par l’employeur préalablement à toute opération. Sur place, des mesures doivent être mises en œuvre avant toute pénétration d’intervenants en espace confiné. Durant toute l’intervention proprement dite, les mesures de prévention et de protection établies préalablement sont effectivement mises en place par les intervenants.

Préparation de l’intervention par l’employeur :

• L’employeur rédige une procédure adaptée au type d’intervention à réaliser et au contexte de travail en espace confiné, qui définit l’organisation du travail, les consignes à respecter et les équipements à mettre en œuvre. Cette procédure permet, a minima, de s’assurer que :
  • seuls des intervenants dûment autorisés par leur employeur (donc titulaires d’une autorisation de travail valide, écrite et délivrée à leur nom) et formés à l’activité et à la prévention des risques inhérents à cette activité sont autorisés à pénétrer dans des espaces confinés ;
  • aucun intervenant n’est autorisé à entrer dans un espace confiné si l’équipe d’intervention ne dispose pas d’un surveillant et d’un permis de pénétrer (cf encart), délivré par l’employeur, et si ce permis n’a pas été validé sur le site de l’intervention par le chef d’équipe. Si ce permis ne peut être validé, le chef d’équipe prévient la hiérarchie et attend des instructions traçables ;
  • les intervenants utilisent les équipements de protection collective et individuelle et les équipements de contrôle d’atmosphère précisés sur le permis de pénétrer, après s’être assurés qu’ils sont visuellement en bon état ;
  • les intervenants disposent des moyens nécessaires pour respecter les règles élémentaires d’hygiène et, en cas de risque biologique, pour lutter contre la transmission des micro-organismes, en respectant des mesures qui protègent l'opérateur (visière ou lunette, gants, vêtement de travail couvrant…) et, indirectement, son environnement professionnel et familial. Les vêtements de travail ou les équipements de protection individuelle sales doivent être mis dans des sacs hermétiques destinés aux blanchisseries industrielles, et en aucun cas un équipement sale ne doit se retrouver à domicile. Pour assurer les règles minimales d’hygiènes, les opérateurs doivent disposer sur la zone d’intervention d'un vestiaire, de toilettes, d'un point d'eau avec de savon liquide, d’essuie-mains en papier jetable et d’une poubelle fermée ;
  • les intervenants connaissent le plan d’urgence (voir partie « Plan d’intervention des secours ») et, le cas échéant, sont équipés de moyens d’extraction (par exemple un harnais avec un point de fixation dorsal) permettant de les évacuer rapidement et aisément de l’espace confiné en cas de danger ou de malaise.

• L’employeur fournit à tous les employés présents sur le site des contrôleurs d’atmosphère4. Il doit faire vérifier régulièrement le fonctionnement de ces contrôleurs qui doivent être étalonnés et entretenus suivant les instructions du fournisseur (afin de ne pas simuler une fausse sécurité et induire l’intervenant en erreur).
   
• Les équipements de protection individuelle (appareils de protection respiratoire isolants, équipements de protection contre les chutes de hauteur…) font l’objet de contrôles, conformément à la réglementation les concernant (voir le dossier EPI5).
   
• L’employeur, qui a effectué une visite préalable du site d’intervention, veille à ce que les intervenants disposent d’un éclairage adapté suffisant.

• Si un risque d’explosion a été relevé lors de l’évaluation des risques, les intervenants disposent d’équipements et de vêtements de travail conformes aux exigences de la réglementation Atex (voir le dossier Explosion6)

Pendant l’intervention, avant toute entrée d’un intervenant dans l’espace confiné :

• baliser l’emprise du chantier correspondant à la zone d’intervention augmentée de l’emprise des différents équipements (camion hydrocureur, ventilateur et sa prise d’air, tuyauteries…) ;
   
• consigner les énergies et les arrivées de fluides lorsque les moyens de consignation sont accessibles de l’extérieur ou s’assurer que ces consignations sont effectives ;
   
• créer une aération naturelle par ouverture de tous les accès possibles en prenant les dispositions nécessaires pour que cela ne génère pas d’autres risques (par exemple un risque de chute) ;
   
• nettoyer l’intérieur de l’espace confiné pour évacuer tout produit ou matière ayant rendu ou étant susceptible de rendre l’atmosphère intérieure dangereuse, par un procédé permettant d’éviter la pénétration du personnel dans l’espace confiné ou son exposition à des projections. Une intervention dans un espace confiné qui n’a pas pu être préalablement nettoyé de l’extérieur impose une procédure spécifique, adaptée à la nature des polluants susceptibles de s’y trouver ;
   
• ventiler mécaniquement7 l’espace confiné pendant 20 minutes au moins avant d’entrer, « en soufflant » en partie basse, sauf cas exceptionnel justifié par l’évaluation des risques, de façon à assurer une vitesse minimale de balayage de l’espace de 0,30 m.s^{– 1} avec un courant d’air neuf et non pollué. Il est nécessaire de s’assurer que la prise d’air propre pour la ventilation se trouve à l’écart de toute source de pollution, en particulier des vapeurs et gaz sortants de l’espace confiné. De la même manière, l’air sortant de l’espace confiné doit se faire dans une zone sûre ne présentant aucun danger pour les personnes ou les équipements ;
• introduire le contrôleur d’atmosphère dans l’enceinte à partir de l’extérieur et effectuer plusieurs mesures en s’assurant de bien couvrir toute la zone qui peut être atteinte avec la sonde (au moins trois points de contrôle). Lors de la réalisation du contrôle, il est indispensable de tenir compte, non seulement du temps de réponse du détecteur, mais aussi du temps de transit de l’échantillon d’atmosphère prélevé jusqu’au système de détection, surtout lorsque l’échantillon est prélevé à l'aide d'une sonde ; en pratique, la durée d’un point de contrôle est d’au moins 1 minute :
  • si les contrôles indiquent un air salubre, ils sont disposés plus en avant en pénétrant dans l’enceinte, afin d’examiner l’intégralité du volume dans lequel le ou les intervenants sont amenés à évoluer en procédant de « proche en proche »,
  • si le contrôleur d’atmosphère se met en alarme, ventiler mécaniquement pendant 20 minutes supplémentaires avant de refaire un contrôle ; si l’alarme se déclenche à nouveau, consigner l’accès, interdire l’accès à la zone et en référer à la hiérarchie ;
     
• mettre en place, si la configuration impose une descente ou une montée, les moyens de sécurisation d’accès adaptés pour protéger contre les chutes : passerelle, échafaudage, trépied (ou potence) équipé d’un système d’arrêt de chute à rappel automatique...

Durant toute l’intervention dans l’espace confiné :

• il faut ventiler mécaniquement l’ouvrage en introduisant de l’air neuf au plus près de la zone respiratoire de l’intervenant. Le débit introduit doit permettre un balayage de l’ensemble de l’espace par un courant d’air neuf d’une vitesse minimale de 0,30 m.s^{– 1} ;

• le surveillant veille au bon fonctionnement de la ventilation et donne l’ordre d’évacuation en cas de défaillance ;

• chaque intervenant doit avoir sur lui, au plus près des voies respiratoires, un contrôleur d’atmosphère portatif en fonctionnement ; cette disposition permet la vérification en continu de l’atmosphère pour détecter immédiatement toute apparition fortuite d’une situation dangereuse (libération de gaz, fuite de gaz, défaut ou défaillance de ventilation…) ;
   

• chaque intervenant doit avoir sur lui un masque d’évacuation9. Il est rappelé qu’un masque d’évacuation ne peut être utilisé que pour évacuer la zone dangereuse et en aucun cas pour travailler avec. En cas de défaut d’oxygène potentiel, les appareils de protection respiratoire munis de cartouches filtrantes ne doivent pas être utilisés car ils sont incapables de fournir l’oxygène nécessaire à la respiration de l’intervenant ;
   9https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED+6106

• le maintien permanent de la liaison (visuelle, phonique, physique…) entre les intervenants à l’intérieur de l’espace confiné et le surveillant posté à l’extérieur doit être assuré ;
   

• si le recours à un appareil de protection respiratoire isolant est nécessaire pour effectuer une tâche (réalisation de certaines opérations telles que la déconsignation des arrivées de fluides, intervention dans un espace qui ne peut être assaini par ventilation…), il doit être choisi en fonction de l’opération à accomplir (se reporter à la brochure INRS ED 6106 Les appareils de protection respiratoire. Choix et utilisation10).10https://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED+6106

   

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