Un espace confiné est un volume totalement ou partiellement fermé (bâtiment, ouvrage, équipement, installation…) :

• qui n’a pas été conçu et construit pour être occupé de façon permanente par des personnes, et n’est pas destiné à l’être, mais qui, à l’occasion, peut être occupé temporairement pour y effectuer des opérations d’inspection, d’entretien, de maintenance, de nettoyage, ponctuelles et plus ou moins fréquentes, ou des opérations non programmées à la suite d’événements exceptionnels ;
• et au sein duquel l’atmosphère peut présenter des risques pour la santé et la sécurité des personnes qui y pénètrent en raison :
  •  soit de la conception ou de l’emplacement de l’ouvrage,
  • soit d’une insuffisance de ventilation naturelle,
  • soit des matières, substances ou fluides qu’il contient ou qui y sont utilisés,
  • soit des équipements qui y sont mis en œuvre,
  • soit de la nature des travaux qui y sont exécutés.

(Voir la recommandation R447 Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés1)1https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/31219/document/r447.pdf

Quelques exemples d’espaces confinés

• Puits et fosses
• Conduites, égouts, collecteurs visitables
• Postes de relèvements, postes de dégrillage
• Fosses, galeries, trappes de visite
• Chambres à vannes
• Postes de chloration, d’ozonation en traitement des eaux
• Galeries techniques
• Citernes, réservoirs, cuves, cuvettes de rétention
• Locaux de traitement ou de stockage des boues
• Silos
• Vides sanitaires, caves

Pourquoi un espace confiné est-il dangereux ?

Les espaces confinés sont dangereux parce que leur configuration fait obstacle à l’entrée d’air neuf : leur atmosphère ne se renouvelle pas facilement. Ainsi, lorsqu’un processus libère un agent chimique dangereux2 au sein d’un espace confiné, ce polluant va s’accumuler dans l’atmosphère. De même, lorsqu’un processus consomme de l’oxygène au sein d’un espace confiné, l’atmosphère va s’appauvrir en oxygène. Le défaut de circulation d’air augmente donc considérablement les risques d’intoxication ou d’asphyxie. Ces risques sont, de plus, accrus par des difficultés de déplacement que peuvent rencontrer les personnes dans ces espaces (terrain accidenté, petit volume, faible hauteur, insuffisance d’éclairage, sol glissant, encombrement…). L’addition de ces éléments peut rapidement entraîner des conséquences dramatiques.2https://www.inrs.fr/risques/chimiques/reglementation.html

Principaux risques

La majorité des accidents, souvent graves voire mortels, qui surviennent lors d’interventions en espaces confinés est liée à une atmosphère déficiente en oxygène, à la présence de gaz ou de vapeurs toxiques ou encore à une explosion ou à un incendie. Ce sont donc les premiers risques à évaluer dans le cadre de l’élaboration d’une procédure de travail dans un tel espace.
À ces circonstances, s’ajoute souvent la difficulté de porter secours à une victime ou d’évacuer une victime, en particulier si la voie d’accès est restreinte ou si la topographie du site est défavorable (faible hauteur, petit volume…), si l’éclairage est insuffisant, si les lieux sont encombrés… Or, la rapidité d’intervention des secours est primordiale en cas d’intoxication, de syndrome de détresse respiratoire aiguë, d’insuffisance cardiaque…
Une attention particulière devra donc être apportée à l’élaboration du plan d’intervention des secours en cas d’accident.33https://www.inrs.fr/risques/espaces-confines/plan-intervention-secours.html

Principales causes des accidents

Si des défaillances matérielles (fuites, rupture d’équipements fragilisés…) ont pu être mis en évidence dans certains accidents, la plupart d’entre eux sont cependant dus à une préparation inappropriée de l’intervention :

• analyse des risques inexistante ou insuffisante ;
• défaut de communication ou de transmission d’informations entre entreprises utilisatrices et entreprises intervenantes. Certains risques liés au procédé ou à l’installation peuvent ne pas être connus par les opérateurs qui assurent la maintenance ;
• risques non identifiés de réactions chimiques entre substances incompatibles ou de fermentation anaérobie des déchets végétaux, animaux, ménagers, boues… ;
• insuffisance du contrôle d’atmosphère avant et pendant l’intervention ;
• consignations ou mises en sécurité inadaptées d’installations ;
• équipements de protection collective et individuelle inadaptés ;
• manque de communication entre opérateurs ;
• insuffisance d’encadrement et de suivi des travaux ;
• formation insuffisante du personnel évoluant à proximité de tels espaces ou intervenant dans ces espaces ;
• absence de procédures concernant les mesures à prendre en cas d’incident ou d’accident.

Les défauts d’organisation, de consignation, de préparation des interventions, la mauvaise connaissance de l’état des installations ou l’usage d’outils inadaptés favorisent les accidents.

Prévention des risques

L’identification et la prévention de ces risques nécessitent :

• une analyse préalable rigoureuse portant tant sur l’opération que sur son environnement (analyse des plans de la zone et des zones adjacentes, analyse des sols, activités réalisées à proximité, historique des interventions précédentes…) ;
• une connaissance des procédés mis en œuvre et des produits/matières que l’on peut trouver dans les espaces confinés ainsi que des réactions chimiques ou des processus biologiques (notamment la fermentation) pouvant être déclenchés ou activés ;
• et enfin une reconnaissance des lieux via une visite sur le lieu d’intervention.
   

Cette analyse doit aussi tenir compte des conditions particulières créées par l’intervention ou les travaux.

La nécessité de faire pénétrer des salariés dans des lieux exigus et mal ventilés doit impérativement attirer l’attention des donneurs d’ordres et du personnel d’encadrement des entreprises intervenantes sur l’importance de cette analyse afin de définir et d’arrêter les mesures de prévention et de protection appropriées.

Les conclusions de cette démarche préalable doivent permettre d’informer les intervenants (sous-traitant ou personnel interne).
Pour que les travaux se déroulent dans de bonnes conditions, il est nécessaire que :

• un responsable soit désigné ;
• un plan de prévention comportant tous les risques (appauvrissement en oxygène, gaz délétères, atmosphère explosive, noyade, ensevelissement…) soit établi ;
• des procédures spécifiques d’intervention en espaces confinés soient mises au point ;
• des instructions adaptées soient arrêtées et explicitées aux intervenants ;
• un surveillant extérieur soit désigné et une bonne coordination des travaux dans l’espace et dans le temps soit assurée, en tenant compte du fait que les intervenants peuvent ne pas être en contact visuel avec l’extérieur ;
• les installations ou les équipements dangereux soient consignés  ;
• une aération ou une ventilation renforcée soit mise en place (cf. encadré) ;
• les intervenants disposent tous de détecteurs de gaz avec alarme, fiables, régulièrement étalonnés et contrôlés ;
• les intervenants disposent de moyens de protection adaptés (masques autosauveteurs, appareils respiratoires isolants autonomes à circuit ouvert, dispositifs de protection contre les chutes de hauteur…) ;
• le bon fonctionnement de tous les équipements de protection ou de contrôle soit vérifié avant l’opération ;
• les intervenants soient formés et aient reçu une autorisation de travail en espaces confinés ;
• un permis de pénétrer ait été établi, informant en particulier les intervenants des dangers inhérents aux installations, aux procédés, aux produits et aux matières ainsi qu’à la configuration particulière les lieux ;
• les mesures à prendre en cas d’incident ou d’accident soient arrêtées et communiquées aux intervenants.

Pour toute intervention dans un espace confiné, le rôle de l’encadrement est essentiel pour prévenir les risques. Il doit être impliqué dans l’ensemble des opérations, de la préparation de l’intervention jusqu’à son achèvement, y compris la déconsignation et la remise en service des installations.

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