Préalablement à toute intervention en espaces confinés, les mesures à mettre en œuvre en cas d’urgence, d’incident ou d’accident dû, par exemple, à la présence de produits dangereux, et notamment les règles d’évacuation du personnel, doivent être définies par écrit.

L’employeur ne doit pas délivrer de permis de pénétrer dans un espace confiné tant qu’une procédure de sauvetage adaptée à ce type d’espace confiné n’a pas été élaborée puis validée par des exercices pratiques. Une telle procédure doit prévoir :

• les équipements de sauvetage nécessaires qui devront être présents sur le site d’intervention en cas d’accident (appareils de protection respiratoire, harnais de sécurité et cordes d’assurance, équipements de récupération, trousse et appareils de premiers secours…) ;
• l’équipe de sauveteurs, formés, réalisant des exercices réguliers et connaissant les types d’espaces confinés dans lesquels ils sont susceptibles d’intervenir ;
• un plan d’évacuation ;
• des appareils d’alarme et de communication.

Des exercices pratiques de mise en situation doivent être organisés à intervalles réguliers.

En cas d’accident consécutif à la présence d’un produit dangereux dans l’espace confiné, seul le personnel formé et régulièrement entraîné pour effectuer un sauvetage dans un espace clos et disposant de tous les équipements de protection individuelle requis peut pénétrer dans cet espace pour porter secours à une victime, s’il est assuré de sa propre sécurité pour cette intervention.

Si l’inspection préalable de la zone d’intervention met en évidence qu’il n’est pas possible d’évacuer un salarié inconscient ou blessé à l’aide d’une longe tout en lui laissant son appareil de protection respiratoire, l’employeur doit prévoir une procédure permettant de garantir un apport d’air respirable à cette personne jusqu’à l’intervention des secours.

Il est recommandé que les personnes autorisées à pénétrer dans un espace confiné aient été formées pour pouvoir donner les premiers secours et assurer une réanimation cardio-respiratoire.

Lors de l’élaboration de la procédure de sauvetage, il faut prendre en compte les difficultés d’intervention dues à un éclairage insuffisant ou inexistant, à la topographie des lieux (dimensions) et les difficultés d’évacuer une victime immobilisée ou inconsciente.

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