Préalablement à toute intervention en espace confiné, les mesures à mettre en œuvre en cas d’urgence, d’incident ou d’accident dû à la présence d’agents chimiques dangereux et notamment les règles d’évacuation du personnel doivent être définies par écrit.

L’employeur ne doit pas délivrer de permis de pénétrer pour un espace confiné tant qu’une procédure de sauvetage adaptée à ce type d’espace confiné n’a pas été élaborée et validée par des exercices pratiques. Une telle procédure doit prévoir :

• les équipements de sauvetage nécessaires qui devront être présents sur place en cas d’accident (équipements de protection individuelle, harnais de sécurité et cordes d’assurance, équipements de récupération, trousse et appareils de premiers secours…),
• par quelle équipe de sauveteurs, bien formés, réalisant des exercices réguliers et connaissant bien les types d’espaces confinés dans lesquels ils pourraient intervenir, le sauvetage sera effectué,
• un plan d’évacuation,
• des appareils d’alarme et de communication.

Des exercices de sécurité pertinents doivent être organisés à intervalles réguliers.

En cas d’accident consécutif à la présence d’un agent chimique dangereux dans l’espace confiné, seul le personnel formé et régulièrement entraîné pour effectuer un sauvetage dans un espace clos et disposant de tous les équipements de protection individuelle requis pourra pénétrer dans cet espace pour porter secours à une victime s’il est assuré de sa propre sécurité pour cette intervention.

Si l’inspection préalable de la zone d’intervention met en évidence que l’on ne peut extraire une personne inconsciente ou blessée à l’aide d’une longe et en lui laissant son appareil respiratoire, le chef d’entreprise doit prévoir une procédure permettant de garantir un apport d’air respirable à cette personne jusqu’à l’intervention des secours.

Il est recommandé que les personnes autorisées à pénétrer dans un espace confiné aient été formées pour pouvoir donner les premiers soins et assurer une réanimation cardio-respiratoire.

Lors de l’élaboration de la procédure de sauvetage, il faut prendre en compte les difficultés d’intervention dues à un éclairage insuffisant ou inexistant, à la topographie des lieux (dimensions) et les difficultés d’évacuer une victime immobilisée ou inconsciente.

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