Le Code du travail précise les neuf principes généraux de prévention (L. 4121-2 du Code du travail1) qui doivent guider la stratégie de l’entreprise pour préserver la santé et de la sécurité des travailleurs. Ils sont transposables à toutes les situations de travail.1http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006903148&cidTexte=LEGITEXT000006072050

• Éviter les risques2, c'est supprimer le danger ou l'exposition au danger.
  Exemples :
  • Travailler hors tension sur une installation électrique.
  • Intervenir sur un climatiseur déposé au sol au lieu de travailler en hauteur.
  • Utiliser des matériels de sécurité pour les prélèvements sanguins.

• Évaluer les risques3, c'est identifier la nature des dangers n’ayant pu être supprimés et l’exposition des salariés à ces dangers.
  L’analyse des dangers et des conditions d’exposition conduit à une appréciation du risque. Elle doit permettre de construire des actions à mener afin d’assurer la sécurité et de garantir la santé des salariés. L’évaluation des risques (identification + analyse + appréciation des risques ) doit avoir lieu au moins annuellement et à chaque changement susceptible d’influer sur la santé et la sécurité des personnes. Elle peut également avoir lieu ponctuellement ou systématiquement avant certaines opérations. Le mesurage des expositions (produits chimiques, rayonnements, vibrations…) permet dans certains cas d’objectiver et de préciser l’évaluation.
  Exemples concernant différents risques :
  • Évaluation du risque chimique : après l’inventaire des produits et de leurs dangers et l’analyse de l’exposition des salariés à ces produits, il est possible d’apprécier les risques chimiques.
  • Évaluation du risque lié à une machine : l’identification des phénomènes dangereux dans les limites d’utilisation de la machine et l’exposition d’un opérateur à ces phénomènes permet d’estimer le risque.
  • Évaluation avant toute intervention sur le circuit électrique : en s’appuyant sur l’identification des caractéristiques de l’installation électrique, la connaissance de l’environnement de l’opérateur et la nature de la tâche à effectuer, une appréciation du risque est possible.

• Combattre les risques à la source4, c'est intégrer la prévention le plus en amont possible, notamment dès la conception des lieux de travail, des équipements ou des modes opératoires.
  Exemples :
  • Intégrer un système de captage des poussières dans les machines à bois.
  • Limiter les hauteurs des palettes.
  • Vacciner les animaux en élevage.
  • Lutter contre l’intrusion d’insectes ou de rongeurs vecteurs d’agents pathogènes.
  • Ventiler les locaux pour limiter l’humidité favorisant les moisissures.
  • Entretenir correctement les tours aéroréfrigérantes.

• Adapter le travail à l'homme5, c’est tout d’abord réduire l’effet du travail sur la santé en prenant en compte les différences entre salariés pour définir des mesures de prévention rendant le poste ou la situation de travail accessible à tous. Cela nécessite de réfléchir à la conception des postes, au choix des équipements mais aussi aux méthodes de travail et de production.
  Exemples :
  • Utiliser des plans de travail à hauteurs variables.
  • Utiliser des équipements de levage pour réduire le port manuel de charges lourdes
  • Introduire des pauses fréquentes pour les travailleurs effectuant des tâches répétitives.

• Tenir compte de l'évolution de la technique6, c'est adapter la prévention en fonction des progrès techniques et organisationnels en mettant en place des moyens, dans l’objectif de faciliter et d’améliorer la prévention des risques professionnels. Pour ce faire, l’employeur doit effectuer une veille en santé et sécurité au travail.  
  Exemples :
  • Installer des pupitres d’allumage permettant une mise à feu à distance des feux d’artifice.
  • Faire porter des exosquelettes pouvant soulager les opérateurs lors des manutentions manuelles.

• Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moin7s, c’est éviter l’utilisation de procédés ou de produits dangereux lorsqu’un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres.
  Exemples :
  • Remplacer l’usage d’un solvant dégraissant cancérigène, le perchloroéthylène, par un produit lessiviel à l’eau, moins toxique.
  • Remplacer une peinture contenant des solvants par une peinture en phase aqueuse.
  • Fournir un GPS intégré au véhicule paramétrable uniquement à l’arrêt et non pendant les phases de conduite.

• Planifier la prévention8 en intégrant techniques, organisation et conditions de travail, relations sociales et facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral et sexuel. Exemple : établir un plan de prévention.

• Donner la priorité aux mesures de protection collective 9et n'utiliser les équipements de protection individuelle qu'en complément des protections collectives si celles-ci se révèlent insuffisantes.
  Exemples :
  • Mettre en place des garde-corps plutôt que de mettre à disposition des systèmes d’arrêt de chute.
  • Mettre en place une ventilation mécanique plutôt que de privilégier l’utilisation d’appareils de protection respiratoire.

• Donner les instructions appropriées aux salariés10, c’est former et informer les salariés afin qu’ils connaissent les risques et les mesures de prévention.
  Exemples :
  • Fiches de poste
  • Affiches, dépliants de sensibilisation
  • Réunions spécifiques
  • Habilitation électrique
  • Autorisation de conduite

La démarche de prévention repose également sur la mobilisation de méthodes et d’outils complémentaires alimentant l’évaluation des risques professionnels, ou encore la mise à jour du document unique, notamment :

• l’analyse des accidents du travail11 ;
• la conception des lieux et des situations de travail12 ;
• la conception, l’acquisition, l’utilisation, la maintenance des machines13 ;
• la protection collective14 ;
• la protection individuelle15 ;
• la prévention médicale16 ;
• la formation et l’information des salariés17 ;
• l’organisation des secours18.

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