Revue Hygiène et sécurité du travail : numéro 273

À la Une de ce numéro :

• Dossier : 
  • Machines : des acteurs au service de la prévention. Les machines sont souvent considérées comme des équipements pourvoyeurs de situations à risques. La prévention des risques liés aux machines concerne chacun des acteurs impliqués : le législateur, le concepteur, l’intégrateur, les préventeurs, et l’utilisateur. Ce dossier illustre leurs rôles respectifs et leur importance dans la démarche de prévention des risques liés aux machines, à travers l’évolution législative et la mise en perspective des grandes étapes qui l’ont jalonné, ou des focus sur des exemples précis, comme l’intégration des machines mobiles autonomes.

À découvrir également :

• Rubrique Décryptage : 

  • Quel impact de l'IA sur le fonctionnement d'une machine ? De nombreux domaines commencent à intégrer de l’intelligence artificielle (IA). Les systèmes d’IA rendent des services dans la vie quotidienne (à domicile, au travail), comme dans beaucoup de métiers. Ce changement interpelle le préventeur sur la fiabilité de ces systèmes et sur les risques en matière de santé et de sécurité qu’ils pourraient représenter. Alimenté par la fiction et par la médiatisation de recherches en IA, ce questionnement devient prégnant. Qu’en est-il réellement ? Cet article propose d’apporter des éclairages sur la nature de l’IA, sur son implantation dans les machines et son impact sur leur fonctionnement.

• Rubrique Notes techniques
  • Etablissements de soins vétérinaires : exposition aux anesthésiants. Dans le cadre du programme national « Risques chimiques Pros » déployé durant la période 2019-2023 sous l’égide de la Caisse nationale d’assurance maladie (Cnam), le Laboratoire de toxicologie industrielle et le Centre de mesures et de contrôles physiques de la Caisse régionale d’assurance maladie d’Île-de-France (Cramif) ont conduit une étude destinée à caractériser l’exposition aux anesthésiants volatils des professionnels d’ établissements de soins vétérinaires, dans une perspective d’amélioration des pratiques de prévention. 

• Rubrique Etude de cas  :
  • Amiante, présence dans des papiers d’archives. Les Archives de France ont mis en place un protocole prenant en compte le risque d’importation d’une contamination lors du versement de fonds provenant de locaux comportant des matériaux et produits contenant de l’amiante. Lorsque des prélèvements surfaciques ont mis en évidence des fibres d’anthophyllite pour deux séries de documents, alors que les prélèvements d’air dans les magasins correspondants étaient négatifs, les Archives de Paris ont demandé l’appui de l’INRS pour déterminer l’origine de la contamination par cette variété d’amiante.

• Rubrique Veille et prospective
  • Surveillance numérique, tendances et conséquences en SST. La surveillance du salarié par son employeur n’est pas nouvelle. Elle est induite dès lors qu’il existe une relation de subordination entre les deux parties, et constitue un des moyens de contrôle que possède l’employeur, en regard notamment de sa responsabilité en matière de santé et sécurité. Il s’agit ici de préciser ce que l’on entend par surveillance numérique, d’estimer la réalité de son déploiement en France, les opportunités qu’elle peut présenter, ses possibles dérives ou les risques qu’elle peut entraîner.

• Rubrique Fiche HST
  • L’outil d’évaluation des expositions aux substances chimiques par situation de travail, mis en ligne sur le site Web de l’INRS, apporte une information quantitative a priori sur les niveaux d’exposition à des substances présentes dans l’air des lieux de travail. Il constitue une aide à l’évaluation et à la prévention du risque chimique en entreprise.

Autres articles :

• Actualités juridiques :
  • Charge de travail excessive et manquement de l’employeur à son obligation de sécurité ; Faute inexcusable de l’employeur et relaxe du chef d’homicide involontaire.
• Focus normalisation :
  • Le nouveau règlement sur les machines : ses conséquences pour les normes harmonisées.
• Base de données
  • Portrait rétrospectif des expositions professionnelles dans le secteur de la fabrication de l’alimentation pour le bétail en France de 2013 à 2022
• Formation
  • Former aux risques liés aux machines : identifier les étapes clefs d’une démarche de prévention

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