Ce qu'il faut retenir
S’il présente certains avantages, le télétravail peut également engendrer des risques pour la santé et la sécurité des salariés. La prévention de ces risques suppose d’agir sur l’aménagement des postes mais également sur l’organisation du travail.
Le télétravail connaît depuis plusieurs années un intérêt croissant, tant de la part des entreprises que de celle des salariés. En effet, cette nouvelle forme d’organisation du travail présente de nombreux avantages : elle limite les déplacements des salariés et peut aussi contribuer à améliorer l’équilibre vie professionnelle / vie privée et à réduire l’impact environnemental des transports.
L’essor du télétravail est favorisé par le développement des technologies de l’information et de la communication (TIC) notamment internet et par la démocratisation de l’usage des ordinateurs portables et des smartphones.
La crise sanitaire traversée depuis le début de l’année 2020 a conduit de nombreuses entreprises et beaucoup de salariés à expérimenter le travail à distance. Le télétravail régulier ou occasionnel est désormais très répandu. (Voir Quelques chiffres sur la pratique du télétravail)
Définition
Selon le Code du travail, le télétravail désigne « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volontaire en utilisant les technologies de l'information et de la communication » (Article L.1222-9).
Il peut être mis en place dans le cadre d’un accord collectif, par une charte élaborée unilatéralement par l’employeur ou encore via un accord de gré à gré. Par définition, Le télétravail s’effectue en dehors des locaux de l’entreprise. Il peut, selon les entreprises, se pratiquer à domicile ou en tout lieu ayant fait l’objet d’un accord entre l’employeur et le salarié, notamment dans un tiers-lieu (espace de coworking…). Sa périodicité peut être variable selon les situations : elle peut aller de quelques jours par an à un ou plusieurs jours par semaine. Le télétravail se pratique très exceptionnellement à temps plein.
Prévenir les risques
© Gael Kerbaol - INRS / 2020
Télétravail en période de confinement
Si cette organisation de travail présente des avantages, elle peut occasionner des risques. Ceux-ci peuvent notamment être liés à :
- des postes de travail informatique mal aménagés pouvant favoriser la survenue de troubles musculosquelettiques (TMS) ;
- aux postures sédentaires prolongées pouvant engendrer diverses atteintes à la santé ;
- l’usage intensif de l’écran d’ordinateur responsable de fatigue visuelle ;
- une organisation du travail non adaptée et susceptible de provoquer l’apparition de risques psychosociaux.
Compte tenu de la diversité des effets potentiels du télétravail sur la santé des salariés, ce mode d’organisation doit être pris en compte dans l’évaluation des risques professionnels réalisée par l’entreprise. Les actions de prévention à mettre en place peuvent porter à la fois sur l’organisation du travail, la formation et l’information de l’encadrement et des salariés ou encore sur l’aménagement des postes de travail des personnes concernées.
L’essentiel de ce dossier est consacré au télétravail régulier ou occasionnel. Il comporte également une rubrique dédiée au télétravail en situation exceptionnelle, comme celui pratiqué pendant la pandémie de Covid-19.
Voir aussi :
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Dépliant 09/2024 | ED 6454
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Brochure 09/2024 | ED 6384
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Brochure 09/2021 | TJ 25
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Focus juridique 08/2022
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Dossier 06/2023
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DOSSIER 04/2015
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DOSSIER 11/2021
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webinaire 02/2022
Webinaire. Réglementation du télétravail : repères en santé et sécurité au travail