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Démarche de prévention

La démarche de prévention des risques en entreprise doit nécessairement tenir compte de la situation particulière des femmes enceintes et allaitantes, et des risques auxquels elles peuvent être exposées. A cette fin, l'inventaire des dangers potentiels pour la grossesse doit en faire partie intégrante.

L’évaluation des risques constitue à cet égard une étape cruciale de la démarche de prévention. Elle doit être envisagée dans le cadre d'une action globale d'amélioration des conditions de travail et doit permettre d’assurer l’information des salariés et conduire à prendre les mesures nécessaires pour les soustraire à certains risques.

L’objectif de la démarche consiste à protéger la santé de la future mère et de l’enfant à naître, mais aussi celle des femmes en âge de procréer.

 

La prévention des risques pour les femmes enceintes présente quelques particularités en sus des principes généraux de prévention et doit notamment s’appuyer sur les principes suivants :

  • nécessité de prendre en compte l’état de grossesse afin de protéger la future mère et l’enfant à naître de l’ensemble des dangers présents en milieu de travail.
  • veiller à la non-discrimination à l’embauche envers les femmes.
  • priorité à l’amélioration des postes de travail.


Les femmes concernées doivent par ailleurs faire l'objet d'actions spécifiques d'information de préférence en associant les services de santé au travail.
 

Si des agents dangereux ont été repérés, l’information sur les risques liés à leur présence ou leur utilisation s’impose à tous les salariés. Certains postes ou travaux jugés dangereux du fait de la présence de risque chimique, physique, biologique ou de conditions de travail particulières sont, par ailleurs, interdits aux femmes enceintes voire allaitantes, ou réglementés (voir réglementation).
 

Si certains risques ne peuvent être éliminés, il convient d'étudier les possibilités d'aménagements de poste ou de reclassement.


En complément des dispositions prévues concernant les risques réglementés (voir réglementation), certains conseils peuvent être prodigués :

  • Eviter le travail debout à piétiner : permettre à toute femme enceinte d’être confortablement assise au moins, par exemple quelques minutes toutes les heures.
  • Eviter le port de charges.
  • Eviter le travail de nuit et/ou posté à partir de la 12e semaine d'aménorrhée.
  • En cas de contact avec de jeunes enfants, notamment pour la prévention de la transmission du CMV (cytomégalovirus), rappeler les mesures de prévention systématiques : éviter les contacts avec les liquides biologiques (urine, salive, larmes...), se laver fréquemment les mains ou se frictionner avec une solution hydro-alcoolique (notamment lors des changes ou de la toilette), éviter le partage d'objets tels cuillères ou jouets...
  • Réaliser si nécessaire les quelques vaccinations disponibles (rougeole oreillons rubéole, varicelle, grippe, coqueluche).  Certaines vaccinations étant à virus vivants atténués sont contre-indiquées pendant la grossesse ; elles devront donc être réalisées au mieux en amont.

  • Après un contact avec un animal domestique ou sauvage, se laver soigneusement les mains.

     


Il est fortement recommandé aux femmes enceintes, mais également à celles qui ont un projet de grossesse, d'en informer rapidement leur médecin du travail. Dans le respect du secret médical, celui-ci peut procéder à une étude de la situation de travail et, le cas échéant, contribuer à mettre en place des mesures de prévention adaptées. Il peut proposer en fonction de l’état de santé et du poste occupé des adaptations du travail (par exemple, une dispense de port de charges) ou demander une affectation à un autre poste.

Mis à jour le 02/08/2017