Critères de reconnaissance (septembre 2011)
I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance
Les intoxications aiguës sont prises en charge au titre des accidents du travail.
II. Intoxication chronique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d’un taux d’oxyde de carbone d’un taux supérieur à 1,5 mililitre pour 100 mililitre de sang.
Exigences légales associées à cet intitulé
Exigences cliniques, diagnostiques, évolutives
L’intitulé est clinique et exige la présence de 4 symptômes simultanément. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
Examens complémentaires, modalités de réalisation, critères d’interprétation
Il y a nécessité de constater un taux d’oxyde de carbone supérieur à 1,5 ml pour 100 ml de sang. En plus, les prélèvements atmosphériques doivent mettre en évidence une concentration d’oxyde de carbone dans l’air égale ou supérieure à 50 cm3 par m3 d’air.
Habituellement, l’oxycarbonémie est nulle ou inférieure à 0,8 ml par 100 ml de sang chez les non fumeurs, et inférieure à 1,5 ml chez les fumeur.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.