Historique (août 2018)
Décret n° 67-127 du 14/02/1967. JO du 18/02/1967.
Dermatophyties professionnelles d’origine animale
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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| Placard érythémato-vésiculeux et squameux circiné dont la nature mycosique est confirmée par examen direct de culture | 30 jours | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exécutés dans les abattoirs, les tueries particulières, les chantiers d’équarrissage. Travaux exécutés dans les ménageries. Travaux exécutés dans les laboratoires où sont utilisés des animaux d’expérience. |
Décret n° 84-492 du 22/06/1984. JO du 26/06/1984.
Mycoses cutanées d’origine professionnelle
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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| La nature mycosique de l’atteinte doit être confirmée par examen direct et culturé A – Mycoses de la peau glabre Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné. B – Mycoses du cuir chevelu Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d’une folliculite suppurée (Kérion). C – Mycoses des orteils Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l’épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques. Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s’accompagner éventuellement d’onyxis (généralement du gros orteil). | 30 jours | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies Maladies désignées en A, B, C Travaux au contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d’équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d’animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d’expérience ; travaux de soins et de toilettage. Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l’industrie. Maladies désignées en C Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééducation. Activités sportives exercées à titre professionnel. |
Décret n° 88-575 du 06/05/1988. JO du 07/05/1988.
Mycoses cutanées
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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| Sans changement | Sans changement | Maladies désignées en C Ajouter l’alinéa suivant : Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics. |