Critères de reconnaissance (août 2011)
I. Prise en charge en AT de certaines affections dues à la nuisance
Un accident exposant au sang peut entraîner une contamination par le VHB, chez les non vaccinés ou non répondeurs à la vaccination, ou le VHC. Les suites d'une telle transmission seront alors pris en charge au titre des accidents de travail sous réserve que l'accident ait été déclaré selon les modalités légales et qu'une séroconversion puisse être identifiée (par exemple : anticorps VHC négatifs au moment de l'accident se positivant secondairement).
II. Hépatite A
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
I - Hépatites virales transmises par voie orale
a) Hépatites à virus A :
- hépatite fulminante ;
- hépatite aiguë ou subaiguë ;
- formes à rechutes.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.
Exigences légales associées à cet intitulé
La maladie doit être confirmée par une élévation des transaminases (ALAT-ASAT) et l'étiologie par la présence d'anticorps anti-VHA de type IgM.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- Hépatite fulminante : 40 jours.
- Hépatite aiguë ou subaiguë : 60 jours.
- Formes à rechutes : 60 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
III. Hépatite E
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
I - Hépatites virales transmises par voie orale
(...) b) Hépatites à virus E :
- hépatite fulminante ;
- hépatite aiguë ou subaiguë.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.
Exigences légales associées à cet intitulé
La maladie doit être confirmée par une élévation des transaminases (ALAT-ASAT). Pour le recherche de l'étiologie, la recherche du virus ne s'effectue pas en routine. Seule peut être recherchée l'apparition des IgG. Cette apparition est tardive nécessitant une seconde sérologie à 15 jours.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- Hépatite fulminante : 40 jours.
- Hépatite aiguë ou subaiguë : 60 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
IV. Hépatite B (manifestations aiguës, subaiguës et chroniques)
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
II - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés ou tout autre liquide biologique ou tissu humains
a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :
- hépatite fulminante ;
- hépatite aiguë avec ou sans manifestation ictérique ;
- manifestations extra-hépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique ;
- hépatite chronique active ou non.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.
Exigences légales associées à cet intitulé
L'hépatite aiguë peut être ictérique ou non.
La maladie doit être confirmée par une élévation des transaminases (ALAT-ASAT) et l'étiologie par la présence de marqueurs du VHB : antigène HBs, anticorps anti-HBc de type IgM. L'hépatite chronique active sera confirmée par la présence de l'ADN viral et/ou la présence de l'Ag Hbe.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- Hépatite fulminante : 40 jours.
- Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques : 180 jours.
- Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique : 180 jours.
- Hépatite chronique active ou non : 2 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
V. Hépatite B (complications de l'infection chronique)
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
II - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés ou tout autre liquide biologique ou tissu humains
a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :
(...) - manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative ;
- cirrhose ;
- carcinome hépato-cellulaire.
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.
Exigences légales associées à cet intitulé
La forme chronique de l'infection VHB est définie par la persistance au delà de 6 mois d'une élévation des transaminases et de la présence de l'Ag HBs. Le caractère actif ou non est déterminé par le taux de l'ADN viral et la présence de l'Ag Hbe.
Pour que des manifestations extra-hépatiques, une cirrhose ou un carcinome soient rattachés au VHB, il est nécessaire qu'existent des marqueurs témoins d'une hépatite B chronique ou un ADN viral hépato-cellulaire.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative : 10 ans.
- Cirrhose : 20 ans.
- Carcinome hépato-cellulaire : 30 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
VI. Co-infection d'une hépatite B par le virus D
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
II - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés ou tout autre liquide biologique ou tissu humains
(...) b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :
- hépatite fulminante ;
- hépatite aiguë ;
- hépatite chronique active.
L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.
Exigences légales associées à cet intitulé
La maladie doit être confirmée par une élévation des transaminases (ALAT-ASAT) et l'étiologie par la présence de l'antigène du virus D.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- Hépatite fulminante : 40 jours.
- Hépatite aiguë : 180 jours.
- Hépatite chronique active : 2 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
VII. Hépatite C
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
II - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés ou tout autre liquide biologique ou tissu humains
(...) c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :
- hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques ;
- hépatite chronique active ou non.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.
Exigences légales associées à cet intitulé
L'hépatite aiguë peut être ictérique ou non.
La maladie doit être confirmée par une élévation des transaminases (ALAT-ASAT) et l'étiologie par la présence de marqueurs du VHC : anticorps anti-VHC et PCR.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- Hépatite aiguë avec ou sans manifestation clinique : 180 jours.
- Hépatite chronique active ou non : 20 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
VIII. Manifestations extra-hépatiques et manifestations chroniques dues au virus C
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
II - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés ou tout autre liquide biologique ou tissu humains
(...) c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :
(...) - manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C :
1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative ;
2. hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.
- cirrhose.
- carcinome hépato-cellulaire.
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.
Exigences légales associées à cet intitulé
L'hépatite aiguë peut être ictérique ou non.
La forme chronique de l'infection VHC est définie par la persistance au delà de 6 mois d'anticorps anti-VHC et/ou d'une PCR positive associés à des transaminases élevées souvent modérément et de façon fluctuante. Pour que des manifestations extra-hépatiques, une cirrhose ou un carcinome soient rattachés au VHC, il est nécessaire qu'existent des marqueurs témoins d'une hépatite C (anticorps anti-VHC et/ou PCR).
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
- Manifestations extra-hépatites dues à l'infection chronique par le virus C : 20 ans.
- Cirrhose : 20 ans.
- Carcinome hépato-cellulaire : 30 ans
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.