Date de création : Décret du 22 mai 1973
Dernière mise à jour : Décret du 12 mars 2025
Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins
Date de création : Décret du 22 mai 1973 | Dernière mise à jour : Décret du 12 mars 2025
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A. – Affections dues à l’inhalation de poussières de silice cristalline |
| Travaux exposant à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale. |
| A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu’elles existent : ces signes ou ces constatations s’accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires d’évolution rapide. | 6 mois (sous réserve d’une durée d’exposition de 6 mois) | |
| A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales et/ou des adénopathies médiastino-hilaires, calcifiées ou non, révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu’elles existent ; ces signes ou ces constatations s’accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires. | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) | |
| Complications : 1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; 2. Pleuro-pulmonaires : – tuberculose et autre mycobactériose (notamment Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ; – nécrose cavitaire aseptique d’une masse pseudo-tumorale ; – aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; 3. Non spécifiques : – pneumothorax spontané ; – surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique. | ||
| A -3. Cancer bronchopulmonaire primitif | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) | |
| A-4. Maladies systémiques : – polyarthrite rhumatoïde ; Ces trois maladies sont prises en compte avec ou sans manifestation de silicose chronique (Syndrome d'Erasmus, Syndrome de Caplan-Collinet). | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 1 an) | |
| B. – Affections dues à l’inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) : B-3 graphitose. | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) |