Historique (septembre 2011)
Décret n° 88-89 du 22/01/1988. JO du 28/01/1988.
Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition. | 7 jours | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Emploi du benzène, du toluène, des xylènes et de tous les produits en renfermant comme agent d’extraction, d’élution, d’imprégnation, d’agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution. Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes ou les produits en renfermant sont intervenus au cours des opérations ci-dessus énumérées. Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, encres, produits d’entretien contenant du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant. |
| Troubles neurologiques : (cf. tableau n° 48 a) | cf. tableau n° 48 a |