Eléments de prévention médicale (décembre 2013)
I. Examen médical initial
Le salarié bénéficie obligatoirement d’un examen médical avant son affectation à des travaux l’exposant à des agents cancérogènes. Le contenu de cet examen ne comporte pas d’exigences légales. Il vise avant tout à informer le salarié sur les risques et la façon de s’en prémunir. Le médecin du travail s’attachera à rechercher l’existence de contre-indications au port d’équipements de protection individuelle.
II. Examen médical périodique
La nature des travaux effectués, la durée des périodes d’exposition doivent être consignés dans le dossier médical. Celui-ci doit être conservé pendant 40 ans après la cessation de l’exposition.
L’examen clinique vise à rechercher des symptômes ou des signes physiques orientant vers une atteinte neurologique.
Lors du départ du salarié de l’établissement une attestation d’exposition remplie par l’employeur et le médecin du travail doit être remise au salarié, précisant notamment la nature et la durée de l’exposition et les principales constatations médicales.
III. Surveillance post-professionnelle
La personne qui a été exposée aux nitrosoguanidines peut demander, si elle est inactive, demandeur d’emploi ou retraitée, à bénéficier d’une surveillance médicale post professionnelle prise en charge par la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) au titre de l’arrêté du 28 février 1995 modifié.
Selon des dispositions du code de la Sécurité sociale, une attestation d’exposition au risque doit être remise au salarié lors de la cessation de l’activité. Remplie par l’employeur, elle précise notamment la nature, le niveau et la durée de l’exposition.
Le suivi post-professionnel est effectué par le médecin du choix du patient, il comprend une consultation spécialisée en neurologie tous les deux ans.
IIV. Cas particulier du maintien dans l’emploi du salarié porteur d’une maladie professionnelle
Quand la maladie survient en cours d’activité professionnelle et si l’évolution le permet, le retour à l’emploi est possible à un poste non exposé à la nuisance.