Historique (août 2018)
Décret n° 83-71 du 02/02/1983. JO du 06/02/1983.
Maladies professionnelles causées par l’antimoine et ses dérivés
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée.
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition. | 5 ans
1 mois | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.
Travaux exposant à l’inhalation de poussières, de fumées ou vapeurs d’antimoine, notamment :
- travaux de forage, d’abattage, d’extraction de minerais renfermant de l’antimoine ;
- concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l’antimoine ;
- travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l’antimoine ;
- brassage et ensachage d’oxyde d’antimoine. |
Décret n° 2003-110 du 11/02/200. JO du 13/02/2003.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Le paragraphe à la stibiose est inchangé.
Changement du 2ème paragraphe «lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition» remplacé par «lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque». | Pour la stibiose le délai de 5 ans est inchangé.
Changement du délai de prise en charge des lésions eczématiformes : 15 jours au lieu d’un mois.
| Sans changement ;
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.
Travaux exposant à l’inhalation de poussières, de fumées ou vapeurs d’antimoine, notamment :
- travaux de forage, d’abattage, d’extraction de minerais renfermant de l’antimoine ;
- concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l’antimoine ;
- travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l’antimoine ;
- brassage et ensachage d’oxyde d’antimoine. |