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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 70 TER

Poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage

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Tableau et commentaires
Tableau et commentaires

Critères de reconnaissance (août 2016)

Cancer broncho-pulmonaire

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

Exigences légales associées à cet intitulé

L’intitulé est exclusivement clinique.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

35 ans.

Durée minimale d’exposition

5 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.