Historique (août 2018)
Décret n° 2000-214 du 07/03/2000. JO du 09/03/2000.
Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque. | 15 jours | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies. Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés. Affûtage d’outils ou pièces en carbures métalliques frittés. Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt. Rechargement et affûtage d’outils et pièces en super-alliages à base cobalt. Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt. |
| Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux. | 30 jours | |
| Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par l’exploration fonctionnelle respiratoire, et ses complications : - infection pulmonaire ; - insuffisance ventriculaire droite. | 20 ans |