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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 6

Affections provoquées par les rayonnements ionisants

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Critères de reconnaissance (septembre 2006)

I. Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

II. Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

1 an.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

III. Blépharite ou conjonctivite

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Blépharite ou conjonctivite.

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

7 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

IV. Kératite

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Kératite.

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

1 an.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

V. Cataracte

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Cataracte.

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

10 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

VI. Radiodermites aiguës

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Radiodermites aiguës.

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

60 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

VII. Radiodermites chroniques

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Radiodermites chroniques.

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

10 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

VIII. Radio-épithélite aiguë des muqueuses

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Radio-épithélite aiguë des muqueuses

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

60 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

IX. Radiolésions chroniques des muqueuses

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Radiolésions chroniques des muqueuses.

Exigences légales associées à cet intitulé

L'intitulé est exclusivement clinique. L'interrogatoire s'attachera à reconstituer l'histoire et l'évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

5 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

X. Radionécrose osseuse

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Radionécrose osseuse

Exigences légales associées à cet intitulé

Aucune exigence légale n'est associée à cet énoncé.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

XI. Leucémies

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Leucémies.

Exigences légales associées à cet intitulé

Aucune exigence légale n'est associée à cet énoncé.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

XII. Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation.

Exigences légales associées à cet intitulé

Aucune exigence légale n'est associée à cet énoncé.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

XIII. Sarcome osseux

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Sarcome osseux.

Exigences légales associées à cet intitulé

Aucune exigence légale n'est associée à cet énoncé. On notera toutefois que la nature histologique de la tumeur figure dans l'intitulé et qu'une confirmation anatomo-pathologique est donc demandée.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

50 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

XIV. Prise en charge en AT de certaines affections dues à la nuisance

L'anémie, la leucopénie, la thrombopénie ou le syndrome hémorragique, la radiodermite aiguë et la radioépithélite aiguë peuvent être prises en charge au titre des accidents du travail, suite à une irradiation aiguë.