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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 52

Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère

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Tableau et commentaires
Tableau et commentaires

Critères de reconnaissance (novembre 2010)

I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance

Des manifestations neurologiques aiguës peuvent être prises dans le cadre des accidents du travail.

II. Trouble angioneurotique

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.

Exigences légales associées à cet intitulé

L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions. Toutefois le diagnostic positif n’est pas uniquement clinique et peut être étayé par des examens complémentaires.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

5 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

III. Ostéolyse

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmées radiologiquement.

Exigences légales associées à cet intitulé

Le diagnostic ne peut être fait que par radiologie. Des radiographies osseuses simples suffisent.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

3 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

IV. Angiosarcome

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Angiosarcome.

Exigences légales associées à cet intitulé

L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions. Toutefois, la nature histologique de la tumeur figure dans l’intitulé et une confirmation anatomo-pathologique paraît donc être demandée. La confirmation histologique pouvant être impossible (décès rapide, impossibilité technique), elle est remplacée par des arguments indirects tirés essentiellement de l’évolution clinique et de l’aspect de la tumeur sur l’imagerie.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.

V. Hypertension portale

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Syndrome d’hypertension portale spécifique :

- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie,

- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales.

Exigences légales associées à cet intitulé

L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions. Cependant, le diagnostic d’hypertension portale nécessite, pour caractériser l’affection, son degré, son retentissement et son origine, des examens complémentaires biologiques, d’imagerie, d’endoscopie, de mesure de pression.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Indicative.