Historique (août 2018)
Décret n° 72-1010 du 02/11/1972. JO du 09/11/1972.
Affections provoquées par les amines aliphatiques et alicycliques
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Maladies engendrées par les amines aliphatiques et alicycliques. |
| Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies. Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicycliques ou de produits en contenant. |
| Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les polyamines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition. | 7 jours | |
| Asthme provoqué par les polyamines aliphatiques et confirmé par tests ou par la récidive à une nouvelle exposition. | 7 jours |
Décret n° 82-99 du 22/01/1982. JO du 28/01/1982.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Changement du titre de la colonne: désignation des maladies. Modification des 2 paragraphes : Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition. (remplacement des termes «polyamines aliphatiques» par «amines aliphatiques» et suppression des termes«la positivité» avant les termes «des tests»). Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles récidivant après nouvelle exposition. (remplacement des termes «polyamines aliphatiques» par «amines aliphatiques» et ajout des termes «dyspnée asthmatiforme» et «épreuves fonctionnelles») | Sans changement | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies. Modification du paragraphe relatif aux travaux : Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicycliques ou de produits en contenant à l’état libre. (ajout des termes «à l’état libre»). |
Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Modification du titre du tableau : Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques, ou les éthanolamines.. (ajout de l’adjectif «cutanées» et du terme «éthano-lamines» dans le titre). (les affections respiratoires provoquées par ces agents chimiques figurent désormais dans le nouveau tableau n° 49 bis créé par ce même décret).
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Changement de la liste des maladies : |
| Titre de la colonne: sans changement : Modification du paragraphe relatif aux travaux : Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, alicycliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l’état libre. (ajout des «éthanolamines» dans la liste). |
| Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition. (Suppression des termes «provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines» après «dermites eczématiformes»). (suppression de l’ asthme de cette liste; l’asthme figure désormais dans le nouveau tableau n° 49 bis créé par ce même décret et relatif aux affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l’isophoronédiamine). | 15 jours |