Historique (août 2018)
Décret n° 60-1081 du 01/10/1960. JO du 11/11/1960.
Maladies professionnelles engendrées par la pénicilline et ses sels
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Titre de la colonne : maladies engendrées par la pénicilline et ses sels. |
| Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.
Travaux comportant la manipulation ou l’emploi de la pénicilline ou de ses sels, notamment : - Travaux de conditionnement de la pénicilline ou de ses sels ; - Application des traitements à la pénicilline ou à ses sels. |
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test.
Asthme récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmé par un test. | 30 jours |
Décret n° 82-99 du 22/01/1982. JO du 28/10/1982.
Changement du titre : Maladies professionnelles engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines. (le terme « pénicilline » est désormais au pluriel et le terme « céphalosporines » est ajouté à la liste).
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Nouvelle formulation de la liste : Titre : désignation des maladies. | Introduction d’un nouveau délai de prise en charge pour l’asthme. | Nouvelle présentation de la liste (introduction du pluriel pour le terme« pénicilline » et ajout du terme « céphalosporines »).
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.
Travaux comportant la préparation ou l’emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines notamment : - Travaux de conditionnement ; - Application des traitements. |
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test. Les termes « par un test » remplacé par les termes « par test ». | 30 jours | |
| Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.
(dans le 2ème paragraphe introduction des termes « dyspnée asthamatiforme » et des termes « épreuves fonctionnelles » ; introduction du pluriel pour « test ») | 7 jours |
Décret n° 89-667 du 13/09/1989. JO du 17/09/1989.
Maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines. Suppression du terme « professionnelles » dans le titre du tableau.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Modification de la liste des affections. |
| Sans changement |
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test. (1er paragraphe sans changement).
Le 2ème paragraphe « asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition » est remplacé par le paragraphe suivant : | 30 jours | |
| « Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles récidivant après nouvelle exposition ». Le terme « test » est de nouveau au singulier. | 7 jours |
Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Changementdu titre : Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines. (introduction du terme « bétalactamines »)
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Nouvelle présentation de la liste : | Changement de délai de prise en charge pour les lésions eczématiformes | Modification de la liste :
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.
Travaux comportant la préparation ou l’emploi des bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) ou des céphalosporines notamment : - travaux de conditionnement ; - application de traitements.
(introduction du terme « bétalactamines »). |
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. (ajout des termes « au risque » après « exposition » et du terme épicutané après « test ». ) | 15 jours | |
| Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. (introduction d’un paragraphe spécifique à la rhinite). | 7 jours | |
| Asthme objectivé par épreuves fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. (suppression du terme« dyspnée asthmatiforme » ; les termes « récidivant après nouvelle exposition » sont remplacés par « récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ».) | 7 jours |