Tableaux des maladies professionnelles

Maladies engendrées par l’intoxication benzolique

Un an

Travaux susceptibles de provoquer l’intoxication benzolique :

Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues notamment :

Fabrication extraction et rectification des benzols. Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés utilisés notamment dans les industries des matières colorantes, des parfums, des explosifs, des produits pharmaceutiques.

Emploi des benzols comme dissolvants des matières grasses, du caoutchouc, des résines, etc. notamment dans les travaux ci-après :

- Extraction des huiles et graisses; dégraissage des os, peaux, tissus, teinture-dégraissage ;

- Préparation de dissolutions de caoutchouc, emploi de ces dissolutions ou bien des benzols dans la fabrication ou la réparation des pneumatiques, chambres à air, boyaux, tissus caout-choutés, vêtements, chaussures, chapeaux ,ornements en plume ,etc ;

- Fabrication et application de vernis, peintures, encres pour héliogravure, enduits pour fils et tissus etc.

Dans tous ces travaux sont exclues les opérations effectuées à l’intérieur d’appareils rigoureusement clos de telle sorte qu’aucune odeur de benzol ne soit perceptible.

Purpura hémorragique benzolique ;

Anémie progressive avec leucopénie, agranulocytose et mononucléose ;

Syndromes neuroanémiques d’origine benzolique ;

Troubles gastro-intestinaux benzoliques accompagnés de vomissements à répétition ;

Accidents aigus benzoliques (coma,convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

30 jours (accidents aigus)

Modification de la liste

Liste modifiée et complétée :

Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues notamment :

Fabrication extraction et rectification des benzols ;

Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés ;

Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus; nettoyage à sec; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses ;

Préparation de dissolutions de caoutchouc; manipulation et emploi de ces dissolutions; tous autres emploi des benzols comme dissolvant du caoutchouc , de ses dérivés ou de ses succédanés ;

Fabrication et application des vernis, peintures ,émaux, mastics, encres, produits d’entretien renfermant des benzols; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d’enduits renfermant des benzols; emploi divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ;

Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant  comme agent d’extraction, d’imprégnation, d’agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des solutions dans les hydrocarbures benzéniques, essorage et séchage des substances préalablement dissoutes ; emploi des dissolutions diverse renfermant des benzols ;

Emploi des benzols comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ;

Emploi des benzols comme dénaturants ;

Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.

Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique ;

3 ans (anémie progressive grave)

Leucose ou états leucémoïdes ;

3 ans (leucose et états leucémoides)

Leucopénie avec neutropénie ;

1 an (leucopénie)

Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique ;

1 an (anémie progressive légère)

Syndrome hémorragique ;

1 an (syndrome hémorragique)

Purpura de type dégénératif ;

1 an (purpura de type dégénératif)

Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition ;

3 mois (troubles gastro-intestinaux)

Accidents aigus benzoliques (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

3 jours (accidents aigus)

Sans changement

Sans changement

Les termes «travaux susceptibles de provoquer ces maladies» sont remplacées par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies».

Pour purpura suppression des termes  «de type dégénératif»

Pour les leucoses, délai porté à 10 ans 

Maintien du délai de 3 ans pour les leucémoides

Sans changement

Sans changement

Sans changement

Sans changement

Simplification de la liste :

Même titre

liste complétée et remaniée

Abandon du terme «benzol»

Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment :

- production, extraction,rectification du benzène et des produits en renfermant ;

- emploi du benzène et des produits en renfermantpour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ;

- préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ;

- emploi divers du benzène comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ;

- production et emploi de vernis, peintures ,émaux, mastics, encres, colles, produits d’entretien renfermant du benzène ;

- fabrication de simili-cuir ;

- production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d’avivage contenant du benzène ;

- autres emplois du benzène ou des produits en renfermant  comme agent d’extraction , d’élution, d’imprégnation, d’agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ;

- opération de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances,où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d’extraction, d’élution, de séparation, d’imprégnation, d’agglomération ou de nettoyage, de concentration et comme décapant, dissolvant, diluant ;

- emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ;

- emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.

Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou displasique:

-anémie ;

- leuco-neutropénie ;

- thrombopénie.

3 ans (affections hématologiques)

Hypercytoses d’origine myélodysplasique

3 ans (Hypercytoses)

Syndrome myéloprolifératif

15 ans (Syndrome myéloprolifératif)

Leucémies (sous réserve d’une durée d’un an)

15 ans (leucémies)

Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou  associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.

3 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

Ajout des travaux suivants :
 
- poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie.

Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux

3 ans

Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies

20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

Syndromes myéloprolifératifs

20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)