Historique (août 2018)
Décret n° 51-1215 du 03/10/1951. JO du 21/10/1951 et rectificatif JO du 28/10/1951.
Intoxication professionnelle par le thiophosphate de diéthyle et paranitrophényle
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Maladies engendrées par le thiophosphate de diéthyle et paranitrophényle. |
| Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exposant au thiophosphate de diéthyle et paranitrophényle, notamment : Préparation du thiophosphate de diéthyle et paranitrophényle. Préparation et emploi dans les établissements industriels ou commer-ciaux de produits à base de thiophosphate de diéthyle et paranitrophényle. |
| Troubles digestifs aigus ou subaigus: crampes abdominales, hyper-salivation, nausées ou vomissements. | 3 jours | |
| Troubles généraux et vasculaires aigus ou subaigus : céphalées et vertiges, faibles-ses, bradychardie et hypotension, amblyopie. | 3 jours | |
| Troubles respiratoires d’œdème bronchoalvéolaire aigus : dyspnée, expectoration, râles sous-crépitants bilatéraux. | 3 jours | |
| Troubles nerveux aigus : état stuporeux, diminution des réflexes, tressaillements musculaires, myosis. | 3 jours |
Décret n° 55-1212 du 13/09/1955. JO du 15/09/1955 et rectificatif JO du 05/10/1955.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Les termes «travaux susceptibles de provoquer ces maladies» sont remplacées par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies» |
Décret n° 73-215 du 23/02/1973. JO du 02/03/1973 et rectificatif JO du 18/03/1973.
Changement du titre : Affections professionnelles provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle ainsi que par les phosphoramides
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Changement du titre de la colonne Maladies engendrées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle ainsi que par les phosphoramides. (Nouvelle liste des affections : liste complétée avec l’ajout du syndrome biologique). Troubles digestifs, notamment : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhées. Troubles respiratoires : dyspnée asthma-tiforme, œdème bronchoalvéolaire. Troubles nerveux, notamment : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis. Le diagnostic sera confirmé par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l’acétyl cholinestérase des globules rouges. Syndrome biolo-gique caractérisé par un abaissement significatif de l’acétyl-cholines-térase. | Délai de prise en charge inchangé | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Modification de la liste (notamment modification de la dénomination des agents chimiques visés). Travaux exposant aux phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle ainsi qu’aux phosphoramides, notamment: Préparation des produits précédents; Préparation et manipu-lation dans les établisse-ments industriels et commerciaux de produits sus-énumérés. |
Décret n° 85-630 du 19/06/1985. JO du 23/06/1985.
Changement du titre. Affections professionnelles provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques. (introduction des termes «autres organo-phosphorés anticholinestérasiques» et «carbamates anticholinestérasiques»)
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| (Nouvelle listedes affections : réin-troduction des troubles généraux et vasculaires dans la liste). A. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée. (dans ce paragraphe, suppression de l’adverbe «notamment» après troubles digestifs. Terme «diarrhée» au singulier. B. - Troubles respiratoires : dyspnée asthma-tiforme, œdème bronchoalvéolaire. C. - Troubles nerveux: céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis. (dans ce paragraphe, suppression de l’adverbe «notamment» après troubles nerveux). D. - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradychardie et hypotension, ambly-opie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l’acétyl cholinestérase des globules rouges, à l’exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates. (Après «confirmé» ajout des termes «dans tous les cas»). (après«globules rouges» ajout des termes «à l’exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates». E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l’acétylcholinestérase des globules rouges. | Délai de prise en charge inchangé | (Liste des travaux modifiée: introduction des carbamates anticholines-térasiques et des organo-phosphorés anticholines-térasiques dans la liste des agents visés et remplacement des termes «travaux exposant» par les termes «toute préparation ou manipulation des…»).
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer des maladies. Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticho-linestérasiques. |
Décret n° 89-667 du 13/09/1989. JO du 17/09/1989.
Changement du titre : Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques. (Suppression du terme «professionnelles» après «affections» ; ajout du terme«hétérocycliques» après «carbamates»)
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Modification de la liste des travaux : Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticho-linestérasiques. (ajout du terme «hétérocycliques» après «carbamates»). |