Historique (août 2018)
Décret n° 51-1215 du 03/10/1951. JO du 21/10/1951 et rectificatif J.O. du 28/10/1951.
Bérylliose professionnelle. Maladies consécutives à l’inhalation de poussières de glucine ou de sels de glucinium.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Maladies engendrées par la glucine ou les sels de glucinium. |
| Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exposant à l’inhalation de poussières de glucine ou de sels de glucinium, notamment : Broyage et traitement du béryl. Fabrication du glucinium, de ses alliages et de ses combinaisons. Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de glucinium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence. |
| Broncho-pneumopa-thie aiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. | 30 jours | |
| Pneumopathie chronique retardée ou non lorsqu’il existe des signes radiographiques (images miliaires) en sus des troubles fonctionnels (toux et dyspnée) et généraux (amaigrissement, fatigue). | 5 ans | |
| Complications cardiaques de la pneumopathie chronique: hyposystolie et asystolie par insuffisance ventriculaire droite. | 5 ans | |
| Complication pulmonaire de la pneumopathie chronique: pneumothorax spontané. | 5 ans |
Décret 55-1212 du 13/09/1955. JO du 15/09/1955.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Les termes «travaux susceptibles de provoquer ces maladies» sont remplacées par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies» |
Décret n° 83-71 du 06/02/1983. JO du 06/02/1983.
Changement du titre du tableau : Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Changement du titre de la colonne : Désignation des maladies. Modification de la liste (notamment introduction des manifestations locales). A.- Manifestations locales. | Changement des délais de prise en charge. | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies (Quelques modifications dans la formulation de la liste mais surtout utilisation de la dénomination «béryllium et ses composés» en remplacement de «glucine et sels de glucinium»). Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ; Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ; Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence. |
| Conjonctivites aiguës ou récidivantes | 5 jours | |
| Dermites aiguës ou récidivantes. B.- Manifestations générales | 5 jours | |
| Broncho-pneumopa-thie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. | 30 jours | |
| Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané). | 25 ans |
Décret n° 2003-10 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Désignation des maladies. (modification de la liste : pour la dermite nouvelle formulation et introduction du singulier pour les manifestations locales). Le reste sans changement. A.- Manifestations locales. | Changement de délai de prise en charge pour la dermite. Pas de changement pour les autres délais. | Sans changement. |
| Dermite aiguë irritative ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque. | 15 jours | |
| Conjonctivite aiguë ou récidivante. B.- Manifestations générales. | 5 jours | |
| Broncho-pneumopa-thie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. | 30 jours | |
| Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané). | 25 ans |