Historique (août 2018)
Décret n° 51-1215 du 03/10/1951. JO du 21/10/1951 et rectificatif J.O. du 28/10/1951.
Bérylliose professionnelle. Maladies consécutives à l’inhalation de poussières de glucine ou de sels de glucinium.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Maladies engendrées par la glucine ou les sels de glucinium. |
| Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exposant à l’inhalation de poussières de glucine ou de sels de glucinium, notamment : Broyage et traitement du béryl. Fabrication du glucinium, de ses alliages et de ses combinaisons. Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de glucinium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence. |
| Broncho-pneumopa-thie aiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. | 30 jours | |
| Pneumopathie chronique retardée ou non lorsqu’il existe des signes radiographiques (images miliaires) en sus des troubles fonctionnels (toux et dyspnée) et généraux (amaigrissement, fatigue). | 5 ans | |
| Complications cardiaques de la pneumopathie chronique : hyposystolie et asystolie par insuffisance ventriculaire droite. | 5 ans | |
| Complication pulmonaire de la pneumopathie chronique : pneumothorax spontané. | 5 ans |
Décret 55-1212 du 13/09/1955. JO du 15/09/1955.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Les termes « travaux susceptibles de provoquer ces maladies » sont remplacées par « liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies » |
Décret n° 83-71 du 06/02/1983. JO du 06/02/1983.
Changement du titre du tableau : Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Changement du titre de la colonne : Désignation des maladies. Modification de la liste (notamment introduction des manifestations locales). A.- Manifestations locales. | Changement des délais de prise en charge. | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies (Quelques modifications dans la formulation de la liste mais surtout utilisation de la dénomination « béryllium et ses composés » en remplacement de « glucine et sels de glucinium »). Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ; Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ; Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence. |
| Conjonctivites aiguës ou récidivantes | 5 jours | |
| Dermites aiguës ou récidivantes. B.- Manifestations générales | 5 jours | |
| Broncho-pneumopa-thie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. | 30 jours | |
| Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané). | 25 ans |
Décret n° 2003-10 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Désignation des maladies. (modification de la liste : pour la dermite nouvelle formulation et introduction du singulier pour les manifestations locales). Le reste sans changement. A.- Manifestations locales. | Changement de délai de prise en charge pour la dermite. Pas de changement pour les autres délais. | Sans changement. |
| Dermite aiguë irritative ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque. | 15 jours | |
| Conjonctivite aiguë ou récidivante. B.- Manifestations générales. | 5 jours | |
| Broncho-pneumopa-thie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. | 30 jours | |
| Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané). | 25 ans |