Historique (août 2018)
Décret n° 49-192 du 09/02/1949. JO du 11/02/1949.
Lésions osseuses provoquées par l’air comprimé
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Ostéo-arthrites de la hanche ou de l’épaule confirmées par la radiographie. | 5 ans | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux effectués dans l’air comprimé par des tubistes ou des scaphandriers. |
Décret n° 57-1430 du 26/12/1957. JO du 09/01/1958.
Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
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| 10 ans | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux effectués par les tubistes. Travaux effectués par les scaphandriers. Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d’appareil respiratoire individuel. |
Décret n° 67-127 du 14/02/1967. JO du 18/02/1967.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Sans changement | 20 ans | Sans changement |
Décret n° 77-624 du 02/06/1977. JO du 19/06/1977.
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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| Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l’épaule, la hanche, et le genou, confirmée par l’aspect radiologique des lésions. | 20 ans | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux effectués par les tubistes. Travaux effectués par les scaphandriers. Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d’appareils respiratoires individuels. Interventions en milieu hyperbare. |
| Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique. | 3 mois | |
| Otite moyenne subaiguë ou chronique. | 3 mois | |
| Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s’accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s’aggravant pas après arrêt d’exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation. | 1 an |
Décret n° 85-630 du 19/06/1985. JO du 23/06/1985.
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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| «Travaux susceptibles de provoquer ces maladies» est remplacé par «Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies». |