Tableaux des maladies professionnelles

Désignation de la maladie

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie

Travaux comportant la manipulation et l’emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

Travaux de ramonage et d’entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.

Epithéliomas primitifs de la peau

20 ans

Liste complétée

Ajout des délais pour  les nouvelles affections visées.

Liste des travaux modifiée en raison de l’introduction de nouvelles affections dans le tableau.

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie

A

Epithéliomas primitifs de la peau

20 ans

Travaux comportant la manipulation et l’emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

Travaux de ramonage et d’entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.

B

Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille  et le suies de combustion du charbon.

30 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans).

Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l’entretien des fours.

Travaux exposant habituellement à l’inhalation ou à la manipulation des produits précités :

   -dans les usines à gaz ;

    -lors de la fabrication de l’aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d’acier mettant en œuvre des liants à base de minéraux ou de brais.

Travaux de ramonage.

C

Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.

(rajout du cancer-broncho-pulmonaire et des tumeurs bénignes ou malignes de la vessie)

30 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans).

Travaux comportant l’emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l’aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

Modification de l’intitulé du B :

B

«Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille  et le suies de combustion du charbon» remplacé par :

«Cancer broncho-pulmonaire primitif»

Le reste sans changement.

Sans changement

Modification

Pour les travaux de coulée en fonderie les termes «mettant en œuvre des liants à base de minéraux ou de brais» sont remplacés par «mettant en oeuvre des «sables au noir» incorporant des brais ou des «noirs minéraux».

Le reste sans changement

En C, modifications suivantes :
Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par  examen histopathologique ou cytopathologique.

En A, ajout d’une réserve d’une durée d’exposition de 10 ans.

Modification, ajout de travaux et modifications de présentation :

A
1. Travaux comportant la manipulation et l'emploi de goudrons de houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités.
2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement au contact cutané avec les suies de combustion du charbon.

B
1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des  goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des  produits précités.
2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions  des produits précités dans les unités de production de «gaz de ville».
3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude)  pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant  habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de  la fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de  soudage de viroles dans le procédé à anode continue en électrométallurgie de ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des  émissions des produits précités.
7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille (boulets ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des  produits précités.
8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier  utilisant des sables au noir incorporant des brais, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
9. Travaux de pose de masse à boucher au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement à l'inhalation des suies de combustion du charbon.

C
1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités.
2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.
3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon  et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et  au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de combustion du charbon.
4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition habituelle  à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements routiers.