Critères de reconnaissance (janvier 2009)
I. Epithéliomas primitifs de la peau
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Epithéliomas primitifs de la peau.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucun examen complémentaire n'est spécifié dans le cadre de la reconnaissance en maladie professionnelle.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
20 ans.
Durée minimale d'exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
II. Cancer broncho-pulmonaire primitif
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Cancer broncho-pulmonaire primitif.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucun examen complémentaire n'est spécifié dans le cadre de la reconnaissance en maladie professionnelle.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 ans.
Durée minimale d'exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
III. Tumeurs primitives de l'épithélium urinaire
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique.
Exigences légales associées à cet intitulé
Il est nécessaire d’obtenir la preuve des altérations tissulaires ou cellulaires par examen histopathologique (examen de la pièce d’exérèse) ou cytopathologique (cellules anormales, tumorales sur la cytologie urinaire).
b) Critères administratif
Délai de prise en charge
30 ans.
Durée minimale d'exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.