Historique (août 2018)
Décret n° 95-1196 du 06/11/1995(1). JO du 10/11/1995.
(1)La création de ce tableau date de 1995, toutefois, les affections y figurant étaient mentionnées auparavant dans le tableau n° 151 avant qu’il ne soit scindé en 3 tableaux 151, 15 bis (affections allergiques) et 15 ter2 (lésions de la vessie).1http://www.inrs.fr/publications/bdd/maladies-professionnelles/tableau.html?refINRS=RG%20152http://www.inrs.fr/publications/bdd/maladies-professionnelles/tableau.html?refINRS=RG%2015%20TER
Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l’état libre.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Désignation des maladies |
| Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies. Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l’état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales. |
| Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé | 15 jours | |
| Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition. | 7 jours |
Décret n° 2003-110 du 11/02/2003. JO du 13/02/2003.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Nouvelle liste Désignation des maladies | Changement des délais de prise en charge | Liste sans changement Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l’état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales. |
| Dermite irritative | 7 jours | |
| Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. « après nouvelle exposition au risque » remplacé par « en cas de nouvelle exposition au risque ». | 15 jours | |
| Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. (la rhinite est introduite dans la liste). | 7 jours | |
| Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires, récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. « après nouvelle exposition » remplacé par « en cas de nouvelle exposition au risque ». (la dyspnée asthmatiforme ne figure plus dans la liste). | 7 jours |