Tableaux des maladies professionnelles

Coliques saturnines ; accidents nerveux du saturnisme d’origine centrale ou périphérique notamment paralysie des extenseurs et névrite saturnine, néphrite, accidents cardiovasculaires, anémie saturnine.

1 an,

Réduit à trente jours pour les coliques saturnines

Travaux susceptibles de provoquer l’intoxication saturnine 

Extraction, traitement,préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : 

- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères.

- Métallurgie, affinage,fonte,laminage du plomb,de ses alliages et des métaux plombifères ;

- Soudure et étamage à l’aide d’alliage de plomb ;

- Fonte de caractères d’imprimerie  en alliage de plomb et conduite de machines à composer ;

- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objet en plomb ou en alliage de plomb ;

- Fabrication, entretien, réparation des accumulateurs de plomb ;

- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;

- Préparation et application des peintures , vernis, laques, encres à base de composés de plomb ;

- Grattage, brûlage , découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;

- Fabrication et application des émaux plombeux ;

- Fabrication du plomb tétraéthyle ; préparation et manipulation des carburants qui en renferment.

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb).

30 jours

Travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Ajout de :

- Récupération du vieux plomb

- Pour imprimerie rajout de «manipulation de caractères»

- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;

- Métallisation au plomb par pulvérisation ;

- Préparation et application de mastics, enduits à base de composés du plomb ;

- Composition de verres au plomb ;

- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.

Paralysie des extenseurs des doigts ou de petits muscles de la main.

1 an

Encéphalopathie aiguë survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau ;

30 jours

Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications ;

3 ans

Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés: cette anémie est habituellement normochrome et plastique et accompagnées d’ hématies à granulations basophiles.

1 an

Sans changement

Sans changement

Les termes «travaux susceptibles de provoquer ces maladies» sont remplacées par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies»

Précisions concernant l’encéphalopathie aiguë :

- survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau ;

- ne s’accompagnant pas de ces symptômes en cas d’intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle.

30 jours pour les 2 cas d’ encéphalopathie;

«Fabrication et application des émaux plombeux» remplacé par «fabrication et application des émaux plombifères» ;

«Fabrication du plomb tétraéthyle ; préparation et manipulation des carburants qui en renferment» remplacé par «fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants».

Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications

5 ans

Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés:et accompagnée d’ hématies à granulations basophiles;

6 mois

Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l’hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, pour un taux d’ hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1000 hématies et une élévation de l’acide delta aminovulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1000 ml.

Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le 15^ème et le 30^ème jour suivant la date du diagnostic.

30 jours

Suppression de «paralysie des extenseurs des doigts ou de petits muscles de la main»

Classification des affections en 3 groupes :

  A.- Manifestations aiguës ou subaiguës :

Simplification de la liste:

Traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.

Récupération du vieux plomb

Grattage, brûlage , découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères

Anémie (hémoglobine sanguine comprise inférieure à 13 g/100ml chez l’homme et 12g/ml chez la femme).

3 mois

Syndrome douloureux abdominal paroxistique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d’une crise hypertensive.

30 jours

Encéphalopathie aigüe

Pour toutes les manifestations aiguës ou subaiguës, l’exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d’acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 mg/g de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes /g d’hémoglobine et pour l’ anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.

B.- Manifestations chroniques :

30 jours

Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s’aggravant pas après l’arrêt de l’exposition.

3 ans

Troubles neurologiques organiques à type d’altération des fonctions cognitives , dont l’organicité est confirmée après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.

1 an

Insuffisance rénale chronique.

Pour toutes les manifestations chroniques , l’exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes /100ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d’une exposition antérieure au plomb.

10 ans

C.- Syndrome biologique associant deux anomalies :

- d’une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d’acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes / g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d’hémoglobine.

- d’autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100ml de sang.

Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des 2 examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un labo agréé dans les conditions prévues à l’article 4 du décret n° 88-120 du 1^er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés

30 jours ( syndrome biologique)

Dans les rubriques A et C les termes «un taux d’acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes /g de créatinine» sont remplacés par «un taux d’acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine»

Sans changement

Sans changement

A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg/g d'hémoglobine.

 3 mois

sans changement

B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine.

 30 jours

C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine.

1 an

C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg/l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg/L [après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète)].
[Cette disposition a été annulée par la décision du Conseil d'État n°322824 du 10 mars 2010.]

10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)

D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants :
- hallucinations ;
- déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
- amaurose ;
- coma ;
- convulsions.

D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes:
- ralentissement psychomoteur ;
- altération de la dextérité ;
- déficit de la mémoire épisodique ;
- troubles des fonctions exécutives ;
- diminution de l'attention ;
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi [, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique,] par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg/L au cours des années antérieures.
[Cette disposition a été annulée par la décision du Conseil d'État n°322824 du 10 mars 2010.]

1 an

D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque.
L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg/L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg/g d'hémoglobine.

 1 an

E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois.
Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R. 4724-15 du code du travail.

30 jours