Critères de reconnaissance (janvier 2013)
A. Anémie
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg/g d'hémoglobine.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau exige un taux de ferritine normal ou élevé, (ce qui élimine une carence en fer) et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg/l confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg/g de créatinine.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
3 mois.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
B. Syndrome douloureux abdominal
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau exige une plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L qui doit être confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d’hémoglobine.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
C1. Néphropathie tubulaire
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau exige :
- la présence de marqueurs biologiques urinaires en rapport avec l'atteinte tubulaire,
- et une plombémie égale ou supérieure à 400 µg/L qui doit être confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d’hémoglobine.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
1 an.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
C2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg/l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg/l [après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète)].
[Cette disposition est annulée par la décision n°322824 du Conseil d'État du 10 mars 2010.]
Exigences légales associées à cet intitulé
L'atteinte rénale doit être à la fois glomérulaire et tubulo-interstitielle et se manifester par la présence d'un taux d'albumine dans les urines supérieur à 200 mg/L.
Le tableau exige deux plombémies antérieurs à la découverte de l'atteinte rénale avec des niveaux au moins égaux à 600 µg/L.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
10 ans.
Durée minimale d'exposition au risque
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
D1. Encéphaolpathie aiguë
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants :
- hallucinations ;
- déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
- amaurose ;
- coma ;
- convulsions ;
avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg/L.
Exigences légales associées à cet intitulé
Il s'agit d'un diagnostic clinique associé à une plombémie supérieure ou égale à 2 000 µg/L.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
D2. Encéphalopathie chronique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes:
- ralentissement psychomoteur ;
- altération de la dextérité ;
- déficit de la mémoire épisodique ;
- troubles des fonctions exécutives ;
- diminution de l'attention ;
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi [après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique,] par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg/L au cours des années antérieures.
[Cette disposition a été annulée par la décision n°322824 du Conseil d'État du 10 mars 2010.]
Exigences légales associées à cet intitulé
Exigences cliniques, diagnostiques, évolutives
Le tableau clinique étant variable d’un individu à l’autre et dans le temps. Les exigences cliniques sont la mise en évidence d’une association de certains des symptômes.
Examens complémentaires, modalités de réalisation, critères d’interprétation
La réalisation de tests psychométriques montrant la détérioration est exigée, au moment du diagnostic initial et au moins six mois plus tard et après au moins six mois d’absence d’exposition, pour juger de la stabilité des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
1 an.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
D3. Neuropathie périphérique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque.
L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg/L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg/g d'hémoglobine.
Exigences légales associées à cet intitulé
L'examen neurophysiologique est obligatoire pour établir le ralentissement de la conduction nerveuse. Ce ralentissement ne doit pas s'aggraver après l'arrêt de l'exposition au risque. L'arrêt de l'exposition au risque doit être d'au moins 6 moins. La non aggravation doit être mesurée par un nouvel examen neurophysiologique au moins 6 mois après le 1er et se faire pendant l'arrêt de l'exposition.
La plombémie doit être au moins égale à 700 µg/L à deux reprises ou associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg/g d'hémoglobine.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
1 an.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
E. Syndrome biologique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau
Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois.
Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R. 4724-15 du code du travail.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau exige à la fois :
- une plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L,
- une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d’hémoglobine.
Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois.
Les dosages de la plombémie doivent être effectués par un laboratoire agréé dont la liste est disponible sur la base Biotox.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.