Critères de reconnaissance (août 2011)
I. Syndrome respiratoire obstructif aigu
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
A - Syndrome respiratoire obstructif aigu survenant habituellement après une interruption d’exposition au risque d’au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l’exposition au risque (byssinose et affections apparentées).
Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l’exposition au risque et six à huit heures après.
Exigences légales associées à cet intitulé
Outre les critères cliniques et chroniques de la définition, la confirmation du caractère obstructif du syndrome se fait sur les modifications des épreuves fonctionnelles respiratoires entre le moment de la reprise de l’exposition au risque et six à huit heures après.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Durée minimale d’exposition
5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
II. Bronchopneumopathie chronique obstructive
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
B - Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d’au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.
Exigences légales associées à cet intitulé
Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d’au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
5 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.