Historique (août 2011)
Décret n° 88-89 du 22/01/1988. JO du 28/01/1988.
Ornithose - psittacose
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Pneumopathie aiguë. | 21 jours | Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections : - Travaux d’élevage et de vente des oiseaux ; - Travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ; - Travaux d’élevage, vente, abattage, conservation de volailles. Travaux de laboratoire comportant les manipulations de volailles et d’oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjéctions. |
| Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux. | 21 jours | |
| Formes neuro-méningées. Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l’isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci. | 21 jours |
Décret n° 98-483 du 17/06/1998. JO du 19 juin 1998.
«Ornithose – psittacose» devient Psittacose
| Maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | «Travaux exécutés dans les élevages d’ovins», est ajouté à la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies. |