Historique (août 2011)
Décret n° 64-858 du 08/08/1958. JO du 23/08/1958.
Suppression du tableau n°3 Tableau 5 : Leptospiroses
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
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Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification du germe ou séro-diagnostic) | Sans changement | Travaux agricoles effectués dans les marais, les ruisseaux, les rizières, les terres irriguées, les eaux stagnantes. Rouissage du chanvre. Travaux en porcheries, laiteries, fromageries, bergeries, étables, écuries. Soins au bétail. |
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Leptospiroses professionnelles
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
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Sans changement | Sans changement | Tous travaux exposant au contact de l'eau ou effectués dans des lieux susceptibles d'être souillés par des déjections de rongeurs ou autres porteurs de germes. Travaux exposant au contact avec ces animaux ou leurs déjections. |
Décret n° 88-89 du 22/01/1988. JO du 28/01/1988.
Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
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Colonne "maladies" en 2 parties : A - Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification de germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif) B - Spirochétoses à tiques : - Manifestations primaires : erythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux. - Manifestations secondaires : Troubles neurologiques : - Méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - Douleurs radiculaires, - Troubles de la sensibilité, - Atteintes des nerfs périphériques et crâniens (syndrôme de Garin-Bujadoux Bannwarth). Troubles cardiaques : - Troubles de la conduction, - Péricardite. Troubles articulaires : - Oligoarthrites régressives. - Manifestations tertiaires : - Encéphalomyélite progressive, - Dermatite chronique atrophiante, - Arthrite chronique destructrice. Pour toutes les affections de la partie B, le diagnostic doit être confirmé par un examen sérologique spécifique. | Maladies visées en "A": 21 jours Maladies visées en "B": Manifestations primaires : 1 mois, Manifestations secondaires : 6 mois, Manifestations tertiaires : 10 ans. | Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies : En regard de la partie "A" des maladies Travaux exposant au contact d'eaux souillées ou effectués dans des lieux susceptibles d'être souillés par des déjections d'animaux porteurs de germes Travaux exposant au contact avec ces animaux ou leurs déjections : - Travaux effectués dans les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves, les chais et les souterrains, - Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau - Travaux de drainage, - Travaux dans les cimenteries - Travaux effectués dans les abattoirs, les tueries particulières, les boucheries, les chantiers d'équarrissage - Travaux effectués dans les usines de délainage - Travaux effectués dans les cuisines, les fabriques de conserves de viandes ou de poisson, - Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries. En regard de la partie "B" des maladies : - Travaux effectués en forêt, de manière habituelle. |
Décret n° 99-207 du 19/03/1999. JO du 20/03/1999.
Leptospiroses
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
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Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif | 21 jours | Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides susceptibles d'être souillés par leurs déjections : - Travaux effectués dans les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; - Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; - Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ; - Travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques ; - Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; - Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; - Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; - Travaux de dératisation ; - Travaux de soins aux animaux vertébrés. |
Décret n° 2007-1121 du 19/07/2007. JO du 21/07/2007.
Sans changement
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux |
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Changement du nom de la bactérie : Leptospirosa interrogans | Sans changement | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux suivants exposant au contact d’animaux susceptibles d’être porteurs de germe et effectués notamment au contact d’eau ou dans des lieux humides susceptibles d’être souillés par leurs déjections : a) Travaux effectués dans les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; b) Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; c) Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ; d) Travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques ; e) Travaux de pisciculture, de garde-pêche, de pêche professionnelle en eau douce ; f) Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; g) Travaux de culture de la banane, travaux de coupe de cannes à sucre ; h) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; i) Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; j) Travaux de dératisation, de piégeage, de garde-chasse ; k) Travaux de soins aux animaux vertébrés. |