RA 48. Historique - Tableaux des maladies professionnelles

Historique (septembre 2011)

Décret n° 88-89 du 22/01/1988. JO du 28/01/1988.

Maladies engendrées par les solvants organiques liquides Maladies engendrées par les solvants organiques liquide Hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales) ; Dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; Acétonitrile ; Alcools, aldéhydes, cétones, esters, éthers dont le tétrahydrofuranne ; Glycols et leurs éthers ; Diméthylformamide, diméthylsulfoxyde.

Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
a) Troubles neurologiques : Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu’au coma. b) Dermo-épidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition. c) Dermite eczématiforme (cf. tableau n° 44)	3 jours 7 jours Cf. tableau n° 44	- Emploi des solvants organiques comme d’agents d’extraction, d’élution, d’imprégnation, d’agglomération, de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution. - Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparation, substances où les solvants organiques sont intervenus au cours des opérations ci-dessus énumérées. - Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles encres, produits d’entretien renfermant des solvants organiques. - Manipulation et emploi de produits à usage phytopharmaceutique comportant ces solvants organiques comme support.

Maladies

Délai

de prise en charge

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

a) Troubles neurologiques :

Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu’au coma.

b) Dermo-épidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition.

c) Dermite eczématiforme (cf. tableau n° 44)

3 jours

7 jours

Cf. tableau n° 44

- Emploi des solvants organiques comme d’agents d’extraction, d’élution, d’imprégnation, d’agglomération, de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution.

- Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparation, substances où les solvants organiques sont intervenus au cours des opérations ci-dessus énumérées.

- Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles encres, produits d’entretien renfermant des solvants organiques.

- Manipulation et emploi de produits à usage phytopharmaceutique comportant ces solvants organiques comme support.

Décret n° 2009-1295 du 23/10/2009. JO du 27/10/2009.

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde

Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
En a) suppression des termes «troubles neurologiques». Ajout : d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention, et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque. Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psycho-métriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.	1 an (sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)	Modifications et ajouts suivants : Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans : - des carburants ; - des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ; - des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d'entretien ; - des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ; - des produits à usage phytopharmaceutique.

Maladies

Délai

de prise en charge

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

En a) suppression des termes «troubles neurologiques».

Ajout :

d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes :
- ralentissement psychomoteur ;
- troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention,
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psycho-métriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.

1 an
(sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)

Modifications et ajouts suivants :

Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans :

- des carburants ;
- des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ;

- des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d'entretien ;

- des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ;
- des produits à usage phytopharmaceutique.