Critères de reconnaissance (septembre 2011)
I. Prise en charge en accident du travail des syndromes ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma
Un syndrome ébrieux ou un coma survenant dans un contexte d'exposition aiguë à des solvants peut également faire l'objet d'une prise en charge comme accident du travail, si l'exposition présente un caractère soudain et accidentel, ou dans le cas d'une exposition courte non habituelle et/ou de la survenue soudaine des symptômes neurologiques. La frontière entre maladie professionnelle et accident du travail n'est pas tracée de façon absolue pour cette pathologie.
II. Syndromes ébrieux ou narcotique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
a) Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu’au coma.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
III. Dermo-épidermite irritative
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau, récidivante après nouvelle exposition.
Exigences légales associées à cet intitulé
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IV. Dermite eczématiforme
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
c) Dermite eczématiforme (cf. tableau n° 44).
Exigences légales associées à cet intitulé
Ces lésions doivent récidiver lors de nouvelle exposition au risque ou bien doivent être confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
15 jours (cf.tableau n° 44)
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
La liste, très large, est unique pour toutes les maladies désignées dans le tableau.
IV. Encéphalopathies
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes :
- ralentissement psychomoteur ;
- troubles de la dextérité, de la mémoire, de l’organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l’attention,
et ne s’aggravant pas après la cessation de l’exposition au risque.
Le diagnostic d’encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
1an.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.