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Tableaux des maladies professionnelles

Régime agricole tableau 19

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

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Historique (février 2021)

Décret n° 73-532 du 22/05/1973. JO du 19/06/1973.

Benzolisme professionnel (maladies causées par le benzène et ses homologues (toluène, xylènes, etc.))

Maladies

Délai

de prise en charge

Travaux concernés

Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

3 ans (anémie progressive grave)

Titre : travaux susceptibles de provoquer la maladie :

Travaux comportant :

- l’emploi des benzols ou des préparations en renfermant pour le décapage ou le dégraissage de pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.

- la préparation et l’application de vernis, peintures, émaux, mastics produits d’entretien renfermant des benzols, lorsque ces travaux sont accomplis par des artisans ruraux et leurs salariés, par le personnel d’entretien des organismes professionnels agricoles ou par le personnel des ateliers d’entretien annexes à des exploitations agricoles.

Leucoses

10 ans

Etats leucémoïdes

3 ans

Leucopénie avec neutropénie

1 an

Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

1 an

Syndrome hémorragique

1 an

Purpura

1 an

Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

3 mois

Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

3 jours

Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.

Sans changement

Maladies

Délai

de prise en charge

Travaux concernés

Sans changement

Sans changement

Les termes «travaux susceptibles de provoquer la maladie» sont remplacés par« liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie»

Liste simplifiée :

Travaux comportant l’emploi, la manipulation du benzène, de ses homologues, de ses sels composés, des carbures benzéniques, des benzols et tout produit en renfermant, notamment :

- décapage ou dégraissage de pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matière grasse ;

- travaux d’imprimerie par le procédé offset ;

- préparation et application de vernis, peintures, émaux, mastics, produits d’entretien renfermant du benzène.

Décret n° 88-89 du 22/01/1988. JO du 28/01/1988.

Nouveau titre : Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

Maladies

Délai

de prise en charge

Travaux concernés

Nouvelle liste

Affections acquises isolées ou associées de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique:

- anémie ;

- leuconeutropénie ;

- thrombopénie.

3 ans

«Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie» remplacé par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies»

Nouvelle liste :

Emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d’extraction, d’élution, d’imprégnation, d’agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution.

Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu au cours des opérations ci-dessus énumérées.

Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, encres, produits d’entretien contenant du benzène.

Hypercytoses d’origine myélodysplasique.

3 ans

Syndrome myéloprolifératif

15 ans

Leucémies (sous réserve d’une durée d’exposition d’un an)

15 ans

Décret n°2021-189 du 19/02/2021 paru au JO du 21/02/2021

Titre : sans changement

Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie, leuconeutropénie, thrombopénie), acquises, non réversibles 3 ans

Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits contenant du benzène, notamment :

- Préparation, transport, utilisation de carburants renfermant du benzène ; transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; emploi et entretien mécanique de véhicules, d'engins ou d'outils à moteur thermique utilisant ce type de carburants

- Emploi du benzène comme solvant, éluant ou réactif de laboratoire

Syndromes myélodysplasiques acquis

3 ans
Leucémies aiguës myéloblastiques et lymphoblastiques 20 ans
Syndrome myéloprolifératif 20 ans