Tableaux des maladies professionnelles

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) ;

30 jours (syndrome douloureux abdominal)

Travaux susceptibles de provoquer la maladie 

Travaux de :

- Soudure et étamage à l’aide d’alliage de plomb ;

- Préparation et application de peintures, vernis, laques, mastics, enduits à base de composés du plomb ;

- Grattage, brûlage , découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères lorsque ces travaux sont effectués par des artisans ruraux et leurs salariés, par le personnel d’entretien des organismes professionnels agricoles ou par le personnel des ateliers d’entretien annexes à des exploitations agricoles.;

Paralysie des extenseurs des doigts ou de petits muscles de la main ;

1 an (paralysie  -main)

Encéphalopathie aiguë survenant  chez un sujet  ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau ;

30 jours (encéphalopathie)

Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications ;

3 ans (néphrites)

Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés : cette anémie est habituellement normochrome  et plastique et accompagnée d’hématies à granulations basophiles.

1 an (anémie)

Sans changement

Sans changement

Les termes «travaux susceptibles de provoquer la maladie» sont remplacés par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie»

Liste des travaux précédée de «travaux comportant l’emploi, la manipulation du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment»

- A la suite de «préparation et application de peintures, vernis, laques, mastics, enduits à base de composés du plomb» rajout de «dont l’emploi n’est pas interdit» ;

suppression de «lorsque ces travaux sont effectués par des artisans ruraux et leurs salariés, par le personnel d’entretien des organismes professionnels agricoles ou par le personnel des ateliers d’entretien annexes à des exploitations agricoles.» ;

Rajout à la liste de :

- travaux d’imprimerie

Liste modifiée et complétée

Modifications partielles :

5 ans (néphrite)

Sans changement

Pour l’anémie après « répétés » suppression des termes « cette anémie est habituellement normochrome et plastique »

6 mois (anémie)

Rajout à la liste de syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l’hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d’hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1 000 hématies et une élévation de l’acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20mg pour 1000 ml.

(le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le 15è jour et le 30è jour suivant la date de diagnostic).

30 jours (syndrome biologique)

Suppression de «paralysie des extenseurs des doigts ou de petits muscles de la main»

Classification des affections en 3 groupes :

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies (au lieu de la maladie)

- suppression dans la liste des travaux d’imprimerie

A - Manifestations aiguës ou subaiguës :

Anémie (hémoglobine sanguine comprise inférieure à 13 g/100ml chez l’homme et 12g/ml chez la femme).

(3 mois) anémie

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d’une crise hypertensive.

30 jours (syndrome douloureux)

Encéphalopathie aiguë.

Pour toutes les manifestations aiguës ou subaiguës, l’exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d’acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes par gramme de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d’hémoglobine et pour l’anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.

30 jours (encéphalopathie aiguë )

B - Manifestations chroniques :

Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s’aggravant pas après l’arrêt de l’exposition.

3 ans (neuropathies périphériques)

Troubles neurologiques organiques à type d’altération des fonctions cognitives, dont l’organicité est confirmée après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.

1 an (troubles neurologiques)

Insuffisance rénale chronique.

Pour toutes les manifestations chroniques, l’exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes /100ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d’une exposition antérieure au plomb.

10 ans (insuffisance rénale chronique)

C - Syndrome biologique associant deux anomalies :

- d’une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d’acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protophyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d’hémoglobine.

- d’autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.

Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des 2 examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un labo agréé dans les conditions prévues à l’article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.

30 jours (syndrome biologique)