Critères de reconnaissance (octobre 2011)
I. Manifestations aiguës et subaiguës
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l’homme et 12 g/100 ml chez la femme).
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d’une crise hypertensive.
Encéphalopathie aiguë.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le tableau exige des examens complémentaires confirmant l’exposition au plomb et son retentissement biologique (tests lésionnels) :
- pour toutes les manifestations aiguës ou subaiguës : l’exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgramme/100 ml de sang,
- pour les signes cliniques (syndrome douloureux abdominal paroxystique, encéphalopathie aiguë) : ils doivent être associés à un taux d’acide d-aminolévulinique urinaire supérieur à 15 mg/g de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgramme/g d’hémoglobine,
- pour l’anémie : elle doit être associée à un taux de ferritine normal ou élevé, ce qui élimine une carence en fer.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
Anémie : 3 mois.
Syndrome douloureux abdominal paroxystique : 30 jours.
Encéphalopathie aiguë : 30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
II. Manifestations chroniques
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s’aggravant pas après l’arrêt de l’exposition.
Troubles neurologiques organiques à type d’altération des fonctions cognitives, dont l’organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
Insuffisance rénale chronique.
Exigences légales associées à cet intitulé
Exigences cliniques, diagnostiques, évolutives
Pour la neuropathie périphérique et/ou le syndrome de SLA : absence d’aggravation après l’arrêt de l’exposition.
Pour les troubles neurologiques : organicité confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique. La confirmation de l’organicité des troubles s’appuie sur des tests psychotechniques, de spécificité non absolue, complétés si besoin par examens biologiques et imagerie. L’exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique repose sur l'interrogatoire, l'examen clinique et des examens biologiques, de spécificité non absolue.
Pour l’insuffisance rénale : néant.
Examens complémentaires, modalités de réalisation, critères d’interprétation
L’exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 µg/100 ml ou à défaut par des perturbations biologiques spécifiques d’une exposition antérieure au plomb.
Parmi ces perturbations, on peut prendre en compte l’élévation de l’ALA-U, l’élévation de la protoporphyrine (en particulier la PPZ sanguine) et une élévation de la plomburie provoquée.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
Neuropathies périphériques et/ou SLA : 3 ans.
Troubles neurologiques : 1 an.
Insuffisance rénale chronique : 10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
III. Syndrome biologique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Syndrome biologique associant deux anomalies :
- d’une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d’acide delta-aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgramme/g d’hémoglobine ;
- d’autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.
Exigences légales associées à cet intitulé
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé par arrêté des ministres chargés du travail et de l’agriculture, conformément à l’article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ces composés.
La réalisation de 2 examens successifs, à un intervalle proche (quelques jours), est destinée à éviter toute erreur de laboratoire ou de prélèvement.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.