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Tableaux des maladies professionnelles

Régime agricole tableau 16

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)

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Critères de reconnaissance (août 2011)

I. Prise en charge au titre des accidents du travail

Certains cas peuvent être pris en charge au titre des accidents du travail suite à un traumatisme, notamment pour M. Marinum.

II. Affections dues à Mycobactérium bovis

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

A- Affections dues à Mycobacterium bovis :

- tuberculose cutanée ou sous-cutanée ;

- tuberculose ganglionnaire ;

- synovite, ostéo-arthrite ;

- autres localisations.

A défaut des preuves bactériologiques, le diagnostic devra s’appuyer sur des examens anatomopathologiques ou d’imagerie ou, à défaut, par traitement d’épreuve spécifique.

Exigences légales associées à cet intitulé

A défaut de diagnostic bactériologique sur les prélèvements biopsiques (cutané, ganglion…), on se basera sur l’examen histologique mettant en évidence un granulome épithélioïde ou sur des images évocatrices en imagerie (radiologie standard complétée de scanner ou d’imagerie par résonnance magnétique –IRM-). En l’absence de ces éléments, l’évolution favorable sous traitement sera prise en compte.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

Tuberculose cutanée ou sous-cutanée : 6 mois.

Tuberculose ganglionnaire : 6 mois.

Synovite ostéo-arthrite : 1 an.

Autres localisations : 6 mois.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

III. Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

B - Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum : Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l’étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.

Exigences légales associées à cet intitulé

Les lésions cutanées évoluent de façon prolongée.

Des examens bactériologiques sont nécessaires, retrouvant le germe au niveau de la lésion.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.