Tableaux des maladies professionnelles

Caractérisation de la maladie

Lésions cutanées (ulcérations, dermatoses)

Lésions nasales (ulcérations, perforations)

Lésions oculaires (blépharite, conjonctivite )

Polynévrites.

Troubles gastro-intestinaux aigus (vomissements, diarrhée cholériforme).

Délai de prise en charge : 30 jours porté à trois mois pour les névrites

Travaux susceptibles de provoquer la maladie.

Manipulation de ces produits au cours d'un travail dans une exploitation ou entreprise relevant du régimeagricole.

Changement du titre de la colonne

(liste des affections complètement remaniée et introduction des affections cancéreuses)

Désignation des maladies

A.- Effets caustiques :

- dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ;

- stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ;

- conjonctivite, kératite, blépharite.

B.- Intoxication aiguë :

- insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ;

- vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique ;

- troubles de l’hémostase ;

- encéphalopathie ;

- dyspnée aiguë.

C.- Intoxication sub-aiguë ou chronique :

- polynévrites ;

- mélanodermie ;

- dyskératoses palmo-plantaires

D.- Affections cancéreuses :

- dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ;

- épithélioma cutané primitif ;

- angiosarcome du foie ;

- cancer bronchique primitif.

Changement des délais de prise en charge :

7 jours

7 jours

90 jours

40 ans

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies.

(nouvelle formulation de la liste)

Tous travux exposant à la manipulation ou à l'emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux,notamment  lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.

 Modification de la liste des maladies

 A. - Irritation :

- dermite d'irritation; ulcérations cutanées ;

- rhinite irritative; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;

- phaaryngite, laryngite ou stomatite ;

- conjonctivite, kératite ou blépharite.

 7 jours

Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C:

Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux.

Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux

 B. - Intoxication aiguë :

- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;

- insuffisance circulatoire associéeà ou précédée par un syndrome dysentérique ;

- troubles transitoires de la conduction ou de l'excitabilité cardiaque ;

- hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;

- insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;

- encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l'une des autres manifestations d'intoxication aiguë listées ci-dessus.

 7 jours

 C. - Intoxication subaiguë :

- anémie, leucopénie ou thrombopénie :

- précédée par l'un des syndromes caractérisant l'intoxication aiguë et listés en B,

- ou associé à des bandes unguélaes blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ;

- neuropathie périphérique :

     - sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,

     - confirmée par un examen électrophysiologique,

     - ne s'aggravant plus au delà du 3^e mois après l'arrêt de l'exposition.

 90 jours

D. - Intoxications chroniques :

- mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de tâches plus sombres ou dépigmentées ;

- hyperkératose palmo-plantaire ;

- maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;

- bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ;

- fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen.

30 ans

Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :

Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment  lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.

Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux

E. - Intoxications chroniques :

- phénomène de Raynaud ;

- artérite des membres inférieurs ;

- hypertension artérielle ;

- cardiopathie ischémique ;

- insufissance vasculaire cérébrale ;

- diabète ;

à conditions que ces maladies s'accompagnent d'une  mélanodermie, d'une hyperkératose palmo-plantaire ou d'une maladie de Bowen

F. - Affections cancéreuses :

- carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ;

40 ans

- cancer bronchique primitif ;

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

- cancer des voies urinaires ;

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

- adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d'une hépatite virale chronique B ou C et d'une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives :

40 ans

- angiosarcome du foie.

40 ans