Critères de reconnaissance (décembre 2013)
I. Prise en charge en AT de certaines affections dues à la nuisance
La frontière entre maladie professionnelle et accident du travail peut ne pas être absolue, en cas d'exposition majeure aiguë ou d'exposition non habituelle.
Certaines affections comme l'intoxication aiguë ou les effets caustiques peuvent avoir un début brutal.
II. A/ Irritation
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
A - Irritation :
- dermite d'irritation ; ulcérations cutanées ;
- rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ;
- pharyngite, laryngite ou stomatite ;
- conjonctivite, kératite, blépharite.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
III. B/ Intoxication aiguë
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
B- Intoxication aiguë :
- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;
- insuffisance circyulatoire associée à ou pécédée par un syndrome dysentérique ;
- troubles transotires de la conduction ou de l'excitabilité cardiaque ;
- hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ;
- insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ;
- encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l'une des manifestations d'intoxication aiguë listées ci-dessus.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IV. C/ Intoxication subaiguë
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
C - Intoxication subaiguë :
- anémie, leucopénie ou thrombopénie :
- précédée par l'un des sydrome caractérisant l'intoxication aiguë et listés en B,
- ou associée à des bandes unguélaes blanchâtres transversales toucahnt tous les ongles (bandes de Mees) ;
- neuropathie périphériques :
- sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,
- confirmée par un examen électrophysiologique,
- ne s'aggravant plus au-delà du 3e mois après l'arrêt de l'exposition.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
90 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
V. D/ Intoxications chroniques
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
D - Intoxications chroniques :
- mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominante aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;
- hyperkératose palmo-plantaire ;
- maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;
- bronchopneumathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ;
- fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
VI. E/ Intoxications chroniques
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
E - Intoxications chroniques :
- phénomène de Raynaud ;
- artérite des membres inférieurs ;
- hypertension artérielle ;
- cardiopathie ischémique ;
- insuffisance vasculaire cérébrale ;
- diabète ;
à condition que ces maladies s'accompagnent d'une mélanodermie, d'une hyperkératose palmo-plantaire ou d'une maladie de Bowen.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
VII. F/ Affections cancéreuses
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
F - Affections cancéreuses :
- carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ;
- cancer bronchique primitif ;
- cancer des voies urinaires ;
- adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d'une hépatite virale chronique B ou C et d'une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ;
- angiosarcomes du foie.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans pour le cancer bronchique primitif.
5 ans pour le cancer des voies urinaires.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.