Date de création : Décret du 17 juin 1955
Dernière mise à jour : Décret du 22 août 2008
Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Date de création : Décret du 17 juin 1955 | Dernière mise à jour : Décret du 22 août 2008
| Désignation des maladies | | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A. – Irritation : | | Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C : Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux. Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux. |
| – dermite d’irritation ; ulcérations cutanées ; – rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ; – pharyngite, laryngite ou stomatite ; – conjonctivite, kératite ou blépharite. | | |
| B. – Intoxication aiguë : | | |
| – syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ; – insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ; – troubles transitoires de la conduction ou de l’excitabilité cardiaque ; – hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ; – insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ; – encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l’une des autres manifestations d’intoxication aiguë listées ci-dessus. | | |
| C. – Intoxication subaiguë : | | |
| – anémie, leucopénie ou trombopénie : – précédée par l’un des syndromes caractérisant l’intoxication aiguë et listés en B, – ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ; – neuropathie périphérique : – sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante, – confirmée par un examen électrophysiologique, – ne s’aggravant plus au-delà du 3e mois après l’arrêt de l’exposition. | | |
| D. – Intoxications chroniques : | | Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F : Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne. Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux. |
| – mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ; – hyperkératose palmo-plantaire ; – maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ; – bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ; – fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen. | | |
| E. – Intoxications chroniques : | | |
| – phénomène de Raynaud ; – artérite des membres inférieurs ; – hypertension artérielle ; – cardiopathie ischémique ; – insuffisance vasculaire cérébrale ; – diabète, à condition que ces maladies s’accompagnent d’une mélanodermie, d’une hyperkératose palmo-plantaire ou d’une maladie de Bowen. | ||
| F. – Affections cancéreuses : | | |
| – carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spinocellulaires ; | | |
| – cancer bronchique primitif ; | | |
| – cancer des voies urinaires ; | | |
| – adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d’une hépatite virale chronique B ou C et d’une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ; | | |
| – angiosarcome du foie. | |