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Tableaux des maladies professionnelles

Régime agricole tableau 1

Tétanos professionnel

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Critères de reconnaissance (septembre 2006)

I. Prise en charge en AT de certaines affections dues à la nuisance

Une plaie souillée survenue à la suite d'un accident peut entraîner une contamination par le tétanos, en cas de vaccination absente ou incomplète dans les rappels. Les suites d'une telle transmission seront alors prises en charge au titre des accidents de travail sous réserve que l'accident ait été déclaré selon les modalités légales.

II. Tétanos

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu'il est mentionné dans le tableau

Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident de travail.

Exigences légales associées à cet intitulé

Il n'y a aucune exigence demandée.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.