Date de création : Décret du 9 décembre 1938
Dernière mise à jour : Décret du 6 mai 1988
Charbon
Date de création : Décret du 9 décembre 1938 | Dernière mise à jour : Décret du 6 mai 1988
| Désignation des maladies | | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Pustule maligne. | | Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec des animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux. Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux. |
| Œdème malin. | | |
| Charbon gastro-intestinal. | | |
| Charbon pulmonaire. | | |
(En dehors des cas considérés comme accidents du travail.) | |