Date de création : Décret du 22 mai 1973
Dernière mise à jour : Décret du 19 août 1993
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
Date de création : Décret du 22 mai 1973 | Dernière mise à jour : Décret du 19 août 1993
| Désignation des maladies | | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques : | | Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : - Les machines-outils tenues à la main, notamment : les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs, les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne, les taille-haies, les débroussailleuses portatives, les tondeuses, les motohoues, les motoculteurs munis d'un outil rotatif, les machines alternatives, telles que les ponçeuses et les scies sauteuses ; - Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans les travaux de burinage ; - Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre. |
| - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ; | | |
| - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ; | | |
| - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher). | | |
| Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles. | | |
| B - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques : | | Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellement ; - utilisation de sécateurs pneumatiques. |
| - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ; | | |
| - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ; | | |
| - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher). | | |
| C - Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle. | | Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant. |