Critères de reconnaissance (octobre 2011)
I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance
La frontière entre maladie professionnelle et accident du travail peut ne pas être absolue, en cas d'exposition majeure aiguë ou d'exposition non habituelle ; certaines affections comme le syndrome ébrieux, les manifestations psychiques délirantes, le syndrome narcotique, les convulsions, l'œdème pulmonaire, les troubles du rythme ventriculaire, pouvant alors avoir un début brutal.
II. Troubles cardiaques
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
A - Troubles cardiaques transitoires à type d’hyperexcitabilité ventriculaire ou supraventiculaire disparaissant après l’arrêt de l’exposition au produit.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
III. Hépatites cytolytiques
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
B - Hépatites cytolytiques, à l’exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que les hépatites alcooliques.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IV. Néphropathies tubulaires
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
C - Néphropathies tubulaires régressant après l’arrêt de l’exposition.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
V. Polyneuropathies des membres
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
D - Polyneuropathies des membres (après exclusion de la polyneuropathie alcoolique) ou neuropathie trigéminale, confirmées par des examens électrophysiologiques.
Exigences légales associées à cet intitulé
Pour les atteintes cutanées, il n’est pas demandé de test allergologique mais seulement une nouvelle exposition au risque.
Pour la conjonctivite, aucun critère particulier n’est exigé.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
VI. Neuropathie optique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
E - Neuropathie optique rétrobulbaire bilatérale confirmée par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucun critère particulier n’est exigé.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
VII. Anémie hémolytique
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
F - Anémie hémolytique de survenue brutale.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucun critère particulier n’est exigé.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
VIII. Aplasie ou hypoplasie médullaire
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
G - Aplasie ou hypoplasie médullaire entraînant :
- anémie ;
- leucopénie ;
- ou trombopénie.
Lymphopénie
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IX. Manifestations d’intoxication oxycarbonée
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
H - Manifestations d’intoxication oxycarbonée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10%.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
3 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.