Historique (septembre 2011)
Décret n° 73-532 du 22/05/1973. JO du 19/06/1973.
Affections provoquées par les rayons X ou les substances radioactives naturelles ou artificielles ou toute autre source d’émission corpusculaire
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique | 3 ans | Liste de travaux susceptibles de provoquer la maladie : Travaux exposant aux rayonnements les travailleurs employés dans les services médicaux ou médico-sociaux dépendant d’organismes ou d’institutions relevant du régime agricole de protection sociale. |
Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique | 1 an | |
Leucopénie avec neutropénie | 1 an | |
Leucoses | 10 ans | |
Etats leucémoides | 3 ans | |
Syndrome hémorragique | 1 an | |
Blépharite ou conjonctivite | 7 jours | |
Kératite | 1 an | |
Cataracte | 5 ans | |
Radio-dermites aiguës | 60 jours | |
Radio-dermites chroniques | 10 ans | |
Radio-épithélite aiguë des muqueuses | 60 jours | |
Radio-lésions chroniques des muqueuses | 5 ans | |
Radionécrose osseuse | 5 ans | |
Sarcome osseux | 15 ans | |
Cancer broncho-pulmonaire par inhalation. | 10 ans |
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Affections provoquées par les radiations ionisantes
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Sans changement | Sans changement | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie : Travaux exposant l’action des radiations ionisantes, notamment : - travaux effectués dans les services médicaux ou médico-sociaux ou dans les laboratoires - travaux concernant la conservation et l’analyse de produits agricoles divers. |
Décret 84-1299 du 31/12/1984 J.O. du 15/01/1985
Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Modifications de désignations : Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë, Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique. Suppression des leucoses et ajout des leucémies, Le reste sans changement. | - 50 ans pour le sarcome osseux, - 30 ans pour la radionécrose osseuse, les leucémies, le cancer broncho-pulmonaire, - 10 ans pour les radiodermites chroniques et la cataracte, - 5 ans pour les radiolésions chroniques des muqueuses, - 1 an pour la kératite et les affections consécutives à une irradiation chronique, - 60 jours pour les radiodermites aiguës et la radio-épithélite aiguë des muqueuses, - 30 jours pour les affections consécutives à une irradiation aiguë - 7 jours pour la blépharite et la conjonctivite | Sans changement |