Historique (février 2021)
Décret n° 73-532 du 22/05/1973. JO du 19/06/1973.
Benzolisme professionnel (maladies causées par le benzène et ses homologues (toluène, xylènes, etc.))
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique | 3 ans (anémie progressive grave) | Titre : travaux susceptibles de provoquer la maladie : Travaux comportant : - l’emploi des benzols ou des préparations en renfermant pour le décapage ou le dégraissage de pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses. - la préparation et l’application de vernis, peintures, émaux, mastics produits d’entretien renfermant des benzols, lorsque ces travaux sont accomplis par des artisans ruraux et leurs salariés, par le personnel d’entretien des organismes professionnels agricoles ou par le personnel des ateliers d’entretien annexes à des exploitations agricoles. |
Leucoses | 10 ans | |
Etats leucémoïdes | 3 ans | |
Leucopénie avec neutropénie | 1 an | |
Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique | 1 an | |
Syndrome hémorragique | 1 an | |
Purpura | 1 an | |
Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition | 3 mois | |
Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail | 3 jours |
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Sans changement
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Sans changement | Sans changement | Les termes «travaux susceptibles de provoquer la maladie» sont remplacés par« liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie» Liste simplifiée : Travaux comportant l’emploi, la manipulation du benzène, de ses homologues, de ses sels composés, des carbures benzéniques, des benzols et tout produit en renfermant, notamment : - décapage ou dégraissage de pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matière grasse ; - travaux d’imprimerie par le procédé offset ; - préparation et application de vernis, peintures, émaux, mastics, produits d’entretien renfermant du benzène. |
Décret n° 88-89 du 22/01/1988. JO du 28/01/1988.
Nouveau titre : Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
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Nouvelle liste Affections acquises isolées ou associées de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique: - anémie ; - leuconeutropénie ; - thrombopénie. | 3 ans | «Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie» remplacé par «liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies» Nouvelle liste : Emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d’extraction, d’élution, d’imprégnation, d’agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution. Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu au cours des opérations ci-dessus énumérées. Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, encres, produits d’entretien contenant du benzène. |
Hypercytoses d’origine myélodysplasique. | 3 ans | |
Syndrome myéloprolifératif | 15 ans | |
Leucémies (sous réserve d’une durée d’exposition d’un an) | 15 ans |
Décret n°2021-189 du 19/02/2021 paru au JO du 21/02/2021
Titre : sans changement
Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie, leuconeutropénie, thrombopénie), acquises, non réversibles | 3 ans | Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits contenant du benzène, notamment : - Préparation, transport, utilisation de carburants renfermant du benzène ; transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; emploi et entretien mécanique de véhicules, d'engins ou d'outils à moteur thermique utilisant ce type de carburants - Emploi du benzène comme solvant, éluant ou réactif de laboratoire |
Syndromes myélodysplasiques acquis | 3 ans | |
Leucémies aiguës myéloblastiques et lymphoblastiques | 20 ans | |
Syndrome myéloprolifératif | 20 ans |