Historique (octobre 2011)
Décret n° 55-806 du 17/06/1955. JO du 21/06/1955.
Intoxication professionnelle par le dinitrophénol, dinitro-crésol et autres dérivés nitrés de la série phénolique.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Caractérisation de la maladie. Cyanose, oppression, fièvre associée ou non à des manifestations pulmonaires aiguës Manifestations digestives (vomissements, coliques avec diarrrhées, anorexie) (1). Dermites (1) La réaction de Derrien (présence d’aminonitrophénol dans les urines) étant le procédé de diagnostic indispensable des intoxications par le dinitrophénol. | 30 jours | Travaux susceptibles de provoquer la maladie. Travaux de désherbage et travaux antiparasitaires, entraînant la manipulation de ces produits. |
Décret n° 76-74 du 15/01/1976. JO du 27/01/1976.
Changement du titre : Intoxication professionnelle par le dinitrophénol, ses homologues et leurs sels, le dinitrocrésol et autres dérivés nitrés de la série phénolique. (ajout de «ses homologues et leurs sels» après dinitrophénol).
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Pas de changement dans la liste mais présentation différente du 2ème alinéa (exigence du test de Derrien) | Seule modification : présentation du délai de 30 jours devant chaque affection. | Changement de titre Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie» Liste complétée et plus précise : Emploi et manipulation du dinitrophénol, ses homologues et leurs sels, du dinitrocrésol et autres dérivés nitrés de la série phénolique, notamment au cours de: - Travaux de désherbage ; - Travaux antiparasitaires, entraînant la manipulation des produits (action insecticide, antifongique, etc.). |
| Cyanose, oppression, fièvre associée ou non à des manifestations pulmonaires aiguës | 30 jours | |
| Manifestations digestives (vomissements, coliques avec diarrrhées, anorexie ) associées à réaction de Derrien positive (présence d’aminonitrophénol dans les urines). | 30 jours | |
| Dermites. | 30 jours |
Décret n° 84-1299 du 31/12/1984. JO du 15/01/1985.
Modification du titre : «intoxication professionnelle» désormais au pluriel. Intoxications professionnelles par le dinitrophénol, ses homologues et leurs sels, le dinitrocrésol et autres dérivés nitrés de la série phénolique.
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Modification de la liste (suppression du terme «dermites», introduction des termes «lésions eczématiformes» (cf. tableau n° 44). | Changement de titre Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies. (termes «la maladie» remplacé par «ces maladies». Liste des travaux sans changement. | |
| Cyanose, oppression, fièvre associée ou non à des manifestations pulmonaires aiguës. | 30 jours | |
| Manifestations digestives (vomissements, coliques avec diarrrhées, anorexie ) associées à réaction de Derrien positive (présence d’aminonitrophénol dans les urines). | 30 jours | |
| Lésions eczématiformes (cf. tableau n° 44 ). | Cf. tableau n° 44 |
Décret n° 86-978 du 08/08/1986. JO du 22/08/1986.
Modification du titre : Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-ortocrésols dinosebe,dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol et les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés de l’hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil). (De nouvelles substances sont visées)
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Modification importante de la liste des affections (ajout des 2 formes d’intoxication) | Changement des délais de prise en charge. | Liste des travaux modifiée et complétée: ajout de la lutte contre les xylophages. Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies. Tous travaux comportant la manipulation et l’emploi de ces substances, notamment : - Travaux de désherbage ; - Travaux antiparasitaires des cultures et des productions végétales ; - Lutte contre les xylophages (penthachlorophénol, pentachlorophénates et les préparations en contenant) : pulvérisation du produit, trempage du bois, empilage ou sciage des bois imprégnés, traitement des charpentes en place. |
| A.- Effets irritatifs : - dermites irritatives ; - irritations des voies aériennes supérieures et conjonctives. | 7 jours | |
| B- Intoxication suraiguë avec hyperthermie, - œdème pulmonaire, - éventuellement, atteinte hépatique, rénale et myocardique. | 3 jours | |
| C.- Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d’hyperthermie avec gêne respiratoire. | 7 jours | |
| D.- Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines. | 7 jours |