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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 20 TER

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères

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Tableau et commentaires
Tableau et commentaires

Critères de reconnaissance (juin 2007)

I. Cancer broncho-pulmonaire

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Cancer bronchopulmonaire primitif.

Exigences légales associées à cet intitulé

L’intitulé est uniquement clinique. Aucun examen complémentaire n’est demandé dans le cadre de la reconnaissance en maladie professionnelle.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

40 ans.

Durée minimale d’exposition

10 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.