Tableaux des maladies professionnelles

Spirochétose ictéro-hémorragique (y compris les formes anictériques) démontrée par la présence du spirochète d'Inada et Ido dans le sang et les urines des malades au début de la maladie, ou par le séro-diagnostic à partir du 15^ème jour.

21 jours

Travaux susceptibles de provoquer cette maladie :

Travaux exécutés dans les égouts, les mines, abattoirs, tueries particulières.

Sans changement

Sans changement

Pour le travail dans les mines, il est précisé "(travaux du fond)",

Ajout des travaux exécutés dans les usines de délainage.

Sans changement

Sans changement

"délainage" est remplacé par "délainages",

ajout des travaux exécutés dans les laboratoires (entretien des animaux servant aux expériences).

Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique d'identification du germe ou séro-diagnostic

Sans changement

Travaux susceptibles de provoquer des maladies :

- travaux exécutés dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves et les souterrains ;

- travaux exécutés dans les abattoirs, les tueries particulières, les chantiers d'équarrissage ;

- travaux exécutés dans les usines de délainage ;

- travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viandes ou de poisson ;

- travaux exécutés dans les laiteries, fromageries ;

- travaux imposant le contact avec des animaux ;

- travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau ;

- travaux de drainage ;

- gardiennage, entretien et réfection des piscines, surveillance des nageurs.

A la suite du terme "séro-diagnostic" est ajouté "à un taux considéré comme significatif"

Sans changement

Sont ajoutés à la liste les travaux suivants :

- travaux exécutés dans les boucheries ;

- travaux exécutés dans les poissonneries ;

- travaux exécutés dans les brasseries ;

- travaux exécutés dans les cimenteries ;

- travaux exécutés sur les bateaux et les péniches en navigation.

Colonne "maladies" en 2 parties :

A - Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification de germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif)

B - Spirochétoses à tiques :

1- Manifestations primaires :

erythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux

2- Manifestations secondaires :

Troubles neurologiques :

- méningite lymphocitaire, parfois isolée ou associée à :

- douleurs radiculaires,

- troubles de la sensibilité,

- atteintes des nerfs périphériques et crâniens (syndrôme de Garin-Bujadoux Bannwarth)

Troubles cardiaques :

- troubles de la conduction

- péricardite

Troubles articulaires :

- oligoarthrites régressives

3 - Manifestations tertiaires :

- encéphalomyélite progressive

- dermatite chronique atrophiante

- arthrite chronique destructrice

Pour toutes les affections de la partie B, le diagnostic doit être confirmé par un sérodiagnostic spécifique.

 Maladies de la partie "A" : 21 jours

Maladies de la partie "B" :

1 : 1 mois,

2 : 6 mois,

3 - 10 ans

Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

En regard de la partie "A" des maladies :

- travaux exposant au contact d'eaux souillées ou effectués dans des lieux susceptibles d'être souillés par des déjections d'animaux porteurs de germes ;

- travaux exposant au contact avec ces animaux ou leurs déjections ;

- travaux effectués dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves, les chais et les souterrains ;

- travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau ;

- travaux de drainage ;

- travaux dans les cimenteries ;

- travaux effectués dans les abattoirs, les tueries particulières, les boucheries, les chantiers d'équarrissage ;

- travaux effectués dans les usines de délainage ;

- travaux effectués dans les cuisines, les fabriques de conserves de viandes ou de poisson, les poissonneries ;

- travaux effectués dans les laiteries, fromageries ;

- travaux effectués dans les brasseries ;

- gardiennage, entretien et réfection des piscines et des parcs aquatiques, surveillance des nageurs ;

- travaux exécutés sur les bateaux et les péniches.

En regard de la partie "B" des maladies :

Travaux effectués en forêt de manière habituelle.

Partie "A" :

Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans.

La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.

Partie "B" :

en titre de cette partie "spirochétoses à tiques" est remplacé par "Les manifestations cliniques suivantes de borrélioses de lyme".

En "3" de cette partie "arthrite chronique destructrice" est remplacé par "arthrite chronique destructive".

Enfin, le dernier alinéa de "B" est remplacé par :

"Pour toutes les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un aux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi".

Sans changement

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies :

En "A" :

Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux :

- travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ;

- travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;

- travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;

- travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ;

- travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ;

- travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ;

- travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ;

- travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires, travaux des mariniers et dockers ;

- travaux de dératisation ;

- travaux de soins aux animaux vertébrés ;

- travaux de laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.

En "B" :

Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvage ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe, ou lande :

Expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan,

Pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement,

Construction et entretien des voies de circulation.

Travaux de soins aux animaux vertébrés.

Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.

Sans changement

sans changement

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies :
En "A" :
Suppression des travaux suivants :
- travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viande ou de poisson, les poissonneries ;
- travaux de dératisation,


Classification des travaux de « a » à « o ».
Insertion des travaux suivants :
i) Travaux de dératisation et de destruction des rongeurs inféodés au milieu aquatique ;
l) Travaux piscicoles de production et d'élevage ;
m) Travaux d'encadrement d'activité en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) : activités nautiques, halieutiques, subaquatiques ;
n) Travaux d'assistance, de secours et de sauvetage en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) ;
o) Travaux de culture de la banane, travaux de coupe de cannes à sucre. »